Guide de Bonnes Pratiques d'Hygiène et d’application des principes HACCP à la nutrition animale

Guide de Bonnes Pratiques d'Hygiène et d’application des principes HACCP à la nutrition animale – OQUALIM – Mise à jour de la version soumise le 18/10/2016 aux pouvoirs publics, pour prise en compte de l'avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif au projet de guide de bonnes pratiques d’hygiène de la nutrition animale du 23 mai 2019

Remerciements

Ce guide de bonnes pratiques d’hygiène de la nutrition animale (GBPNA) a pu être réalisé grâce à la collaboration de plusieurs représentants de sociétés fabriquant des aliments d’allaitement, des aliments composés, des aliments liquides, des aliments minéraux, des prémélanges ainsi que des permanents de l’AFCA-CIAL, de Coop de France Nutrition Animale, du SNIA et d’OQUALIM.

Le cabinet EXARIS a accompagné l’association OQUALIM dans l’élaboration et la rédaction de ce guide

Société Représentée par
 Fonction
ALLIANCE Nutrition Animale Carine COURRIER Responsable Qualité
Groupe AVRIL Pôle Animal Vincent LE MOINE Manager Qualité et Sécurité des Aliments
AXEREAL Pôle Animal Bérengère HOEZ Responsable QSE
CAVAC Nutrition Animale Myriam BOURON Responsable Qualité
DENKAVIT Patricia LAGORGETTE Responsable Qualité
DFP NUTRALIANCE Emilie POULIER Responsable Qualité
DIELNA Corinne QUERUEL Responsable Qualité
INZO
 Loïc LE HENAFF
 Responsable Management Qualité
LAGROST Aliments Justine LAGROST Responsable QSE
NOVIAL Baptiste ZOIA Responsable Système Management Qualité
TECHNA Marie-Eve MARTIN Responsable Qualité & Affaires Règlementaires
TERRENA Nutrition Animale Cathy SANTOS Animatrice Qualité
VETAGRI Nathalie CHOUPEAUX Responsable Qualité
OQUALIM Céline RAVEL Ingénieure Déléguée
AFCA-CIAL François GUIBERT Secrétaire Général
COOP DE FRANCE NA Tanguy BIDAUD Responsable Filières Aval
SNIA Estelle MORGAND Chargée de Missions
EXARIS Antoine SAILLY Partner Manager

Ce guide a également pu être enrichi par l’ensemble des fabricants lors des comités de pilotages des précédents guides « aliments composés » (GBPAC), « aliments minéraux » (GBPAM) et « prémélanges » (GBPPM).

Nous tenons à remercier les organismes qui ont accepté que certains de leurs documents faisant référence dans la
profession figurent dans les annexes de ce guide. Nous remercions tout particulièrement le Conseil Scientifique de la Nutrition Animale (CSNA), QUALIMAT et TECALIMAN

Eléments généraux

Eléments généraux

Guide de Bonnes Pratiques d'Hygiène et d’application des principes HACCP à la nutrition animale (GBPNA)

Son utilisation

Le GBPNA, d’application volontaire, a été conçu par et pour les professionnels français du secteur de la nutrition des animaux producteurs de denrées alimentaires, en concertation avec les partenaires amont et aval de la filière. Le Guide est soumis à évaluation des autorités de tutelle. Il constitue le guide de référence afin d’aider les professionnels du secteur à garantir la sécurité sanitaire de leurs produits à travers : 

Le GBPNA a également intégré les exigences issues de l’ISO 22000 (notamment) afin d’être cohérent avec les acquis des entreprises dans ce domaine.

Lors de la mise en application du GBPNA, les fabricants doivent revalider en interne leurs propres dispositions au regard des exigences qui en découlent. Ce guide peut constituer une base pour l’élaboration des règles de qualité et de sécurité sanitaire internes à chaque entreprise mais il demeure un outil que chaque opérateur doit adapter aux spécificités de son entreprise.

Sur la base du GBPNA, OQUALIM, association regroupant les organisations professionnelles du secteur de la nutrition des animaux producteurs de denrées alimentaires (La coopération agricole NA, SNIA, AFCA-CIAL, SDVF, QUALIMAT), a élaboré un référentiel d’audit. Les opérateurs du secteur peuvent ainsi faire valider le respect des exigences du guide par un organisme de certification tierce partie au travers d’audits spécifiques. 

Son évolution 

A l’initiative d’OQUALIM, le GBPNA fait l’objet de mises à jour périodiques, en fonction de l’évolution des données scientifiques, techniques, réglementaires, normatives… Sauf absence d’évolution à intégrer, le GBPNA  sera évalué pour révision à une fréquence d’environ 3 ans.

Ce guide est issu d’un travail de convergence des trois guides de bonnes pratiques sectoriels préexistants validés par l’administration française et rappelés ci-dessous : 

Ce guide s’inscrit en cohérence avec le guide européen EFMC de la FEFAC relatif à la fabrication de prémélanges et d’aliments composés. Les principaux éléments bibliographiques sont cités en Annexe 10.

L'avis de l'ANSES relatif au projet de guide de bonnes pratiques d’hygiène de la nutrition animale, publié le 23 mai 2019 (saisine  2018-SA-0025),  a été pris en compte dans la présente version révisée du GBPNA.

Le contexte réglementaire

L’objectif de la rédaction d’un guide spécifique aux fabrications destinées à la nutrition animale est  de concevoir un ouvrage de référence pour les professionnels de ce secteur mais également de s’intégrer à une démarche générale de sécurisation des filières alimentaires. La qualité des aliments pour animaux est essentielle car elle influence la santé des animaux et la sécurité des denrées alimentaires d’origine animale.

Le contenu du guide fait fréquemment référence aux principaux textes réglementaires applicables au secteur de la nutrition animale dont les références sont accessibles en Annexe 9 (ex : [04-01]). Ce document prend principalement en compte en compte les exigences du « paquet hygiène » (règlements (CE) n°178/2002 [01-02] et 183/2005 [01-03] notamment). Il y est donc souvent fait référence dans le texte.

Le présent guide couvre les activités de fabrication et de distribution de prémélanges et d’aliments composés pour animaux producteurs de denrées alimentaires. Parmi les aliments composés figurent les aliments complets et complémentaires, au rang desquels notamment les aliments minéraux, les aliments d’allaitement ou les aliments liquides. Les aliments visant un objectif nutritionnel particulier (aliments « diététiques ») sont également dans le champ d’application de ce guide. Tous les types de présentation de produits sont concernés : solides (farines, granulés, poudres, miettes, semoulettes, blocs à lécher, bolus, comprimés…), liquides ou sous forme de pâtes, gels…

Le règlement (CE) n°767/2009 [04-01] établit les dispositions régissant la mise sur le marché des aliments composés pour animaux, y compris l’étiquetage. Il encadre également l’utilisation de ces aliments pour animaux, leur conditionnement et leur présentation.

Le règlement (CE) n°1831/2003 [05-01] fixe les exigences relatives à la mise sur le marché des prémélanges.

Le respect de la législation sur les aliments pour animaux fait l’objet de contrôles officiels réalisés par les autorités compétentes (règlement (UE) 2017/625, [01-06]).

Le secteur d’activité est soumis à des règlementations afférentes pour l’environnement, la sécurité au travail… qui ne sont pas l’objet du GBPNA 

Eléments généraux

Introduction - La nutrition animale en France

Présentation schématique des principaux types d’opérateurs de l’alimentation animale

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La fabrication des « compléments » pour l’alimentation animale

Les prémélanges d’additifs

Les prémélanges d’additifs ne sont pas destinés à l’alimentation directe des animaux. Ce sont des mélanges très concentrés qui se présentent le plus souvent sous forme de poudres. 

Ils sont constitués d'un mélange d'additifs autorisés par une réglementation européenne spécifique. Ils constituent un « produit intermédiaire », incorporé en très faible quantité dans l'aliment composé, assurant une répartition homogène des additifs dans celui-ci. Ces mélanges d’additifs sont commercialisés auprès des fabricants d’aliments en l’état ou, le plus souvent, en combinaison avec une ou plusieurs matières premières (végétales ou minérales) qui servent de support et garantissent un mélange homogène. Les prémélanges contiennent généralement des concentrations en additifs telles qu’ils ne peuvent pas être considérés comme des aliments complémentaires.


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Parmi les principaux additifs, on peut citer les vitamines, les oligo-éléments, les acides aminés, les arômes, les agents liants, les conservateurs, ... . En Europe, les additifs composant un prémélange sont tous évalués et autorisés pour leur efficacité et leur sécurité pour les animaux, l’homme et l’environnement. Ils peuvent avoir différentes fonctions : technologiques, nutritionnelles, sensorielles, zootechniques.  

La production française de prémélanges représente près de 160 000 tonnes par an, dont une part (environ 40%) est exportée hors de France.

L'incorporation des prémélanges dans les fabrications d'aliments est généralement comprise entre 0,2 et 1 %. Ramenée à un tonnage d'aliments composés complets reconstitués, cette production de prémélanges correspond à une production annuelle d'aliments de plus de 30 millions de tonnes (dont des fabrications d'aliments hors de France à partir de prémélanges exportés).


La répartition des destinations des prémélanges par espèces reflète à peu près le poids des fabrications d'aliments en France avec une priorité pour les volailles, les porcs et les bovins. Les autres espèces représentent des volumes moins importants.


Infographie AFCA-CIAL, marché des prémélanges 2021, répartition par espèce (équivalent aliments reconstitués.

Les aliments minéraux

Un aliment minéral est un aliment complémentaire constitué principalement de minéraux et contenant au moins 40% de cendres brutes. Il est constitué par des macro-éléments minéraux tels que le phosphore, le calcium, le magnésium, le sodium ou le potassium apportés par des matières premières minérales principalement issues de gisements naturels (phosphates, carbonate de calcium, magnésie, sel...) et par des oligo-éléments, composés de métaux ou métalloïdes sources de fer, zinc, cuivre, manganèse, iode, sélénium, cobalt ou molybdène.


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Les aliments minéraux se présentent sous forme de poudres, de semoulettes ou de granulés, mais également sous forme compactée en blocs à lécher présentés tels quels ou dans des seaux ou des bassines.

Les aliments minéraux sont distribués à hauteur de 20 à 400 grammes par jour selon l’espèce, le stade physiologique et le niveau de production. Les vaches laitières sont les plus grandes consommatrices d’aliment minéral, avec des quantités quotidiennes pouvant aller jusqu’à 600 g (lorsqu’il contient du bicarbonate de sodium). 

L’aliment minéral se distribue principalement sur la ration de base ou il peut être incorporé au préalable dans l’aliment. Les éleveurs fabriquant leur aliment à la ferme incorporent eux-mêmes le minéral dans leur aliment.

Le volume d’aliments minéraux fabriqués en France avoisine les 400 000 tonnes par an. 


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 Ces aliments minéraux sont principalement destinés aux ruminants (notamment bovins pour plus de 80%) et représentent la complémentation d'un volume global annuel de plus de 7 millions de tonnes de ration complète pour ces animaux.


Par ailleurs, les aliments minéraux sont également commercialisés auprès d’éleveurs qui fabriquent eux-mêmes leur aliment à la ferme et contribuent à un équivalent d’environ 2 millions de tonnes d'aliments complets pour porcs et de 350 000 tonnes pour d’autres espèces (volailles notamment pondeuses).


Source AFCA-CIAL_Rapport d'activité 2022

Les aliments liquides


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Cette dénomination n'englobe pas l'ensemble des aliments complémentaires sous forme liquide mais désigne sur le terrain les produits auparavant appelés réglementairement "aliments mélassés".

L'aliment liquide est un mélange de plusieurs matières premières liquides issues de la fabrication du sucre ou de fermentations (mélasse de canne à sucre ou de betterave, coproduits liquides issus de l'industrie agro-alimentaire). Il est riche en sucres et en matières azotées rapidement assimilables. Grâce à un apport simultané d’azote soluble et d’énergie fermentescible, l’aliment liquide nourrit et stimule la flore ruminale.

La production française est d'environ 70 000 tonnes par an. La quasi-totalité de ces volumes est destinée à la complémentation des fourrages des ruminants, notamment pour l'élevage bovin. L’aliment liquide présente un intérêt pour corriger les valeurs nutritives de rations fourragères très pauvres ou déséquilibrées. Il contribue à satisfaire les besoins en azote, minéraux et énergie de la population microbienne de la panse et à activer la fermentation de la cellulose.

Aliments complémentaires spécifiques


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Même s’ils ne font pas l’objet d’une catégorisation spécifique dans le guide, les aliments diététiques et tous les aliments complémentaires spécifiques (sous forme solide, liquide, pâte, gel, ...), incluant les bolus, sont également concernés par son contenu.

La fabrication des aliments composés pour l’alimentation animale

Les aliments composés complets 


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Les aliments composés (complets ou complémentaires) utilisent une grande variété de matières premières.

Les céréales (blé et maïs principalement) et leurs coproduits représentent un peu plus de la moitié des matières premières utilisées dans la fabrication des aliments composés. Les tourteaux d’oléo-protéagineux, coproduits issus principalement du soja et du colza, représentent plus du quart des utilisations.

Globalement, les fabricants d’aliments composés valorisent de nombreux coproduits pour plus de 40% des matières premières incorporées dans leur production.


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Les aliments composés complets se présentent sous différentes formes: granulés, farines, miettes, mash.


19.2 millions de tonnes d'aliments composés ont été produits en France en 2022.

Les aliments d'allaitement

Un aliment d’allaitement est un aliment composé pour animaux, administré après dilution dans une quantité de liquide, destiné à l’alimentation des jeunes animaux en complément ou en remplacement du lait maternel post-colostral, ou bien à l’alimentation de jeunes animaux tels que les veaux, les agneaux ou les chevreaux de boucherie.

Les aliments d’allaitement sont composés de matières premières à la fois d’origine laitière (lactosérum ou poudre de lait écrémé) et végétales (matières grasses et protéines).  

En France sont produits par an, environ 360 000 tonnes d'aliments d'allaitement pour animaux.



Eléments généraux

Champ d'application (diagrammes, dangers potentiels…)

Le présent guide de bonnes pratiques d’hygiène s’applique à la fabrication et mise sur le marché et à la mise sur  le marché sans fabrication de produits destinés à la nutrition des animaux producteurs de denrées alimentaires et s’applique aux professionnels suivants : 

Les fabrications d’aliments diététiques (aliments visant des objectifs nutritionnels particuliers [ 04-02]) sont également dans le champ d’application de ce guide de bonnes pratiques et sont concernées par son contenu en fonction du type de produits fabriqués (aliments minéraux, aliments liquides, aliments composés…) pour lesquels s’appliquent des obligations générales et/ou particulières comme indiqué ci-après. Les fabrications de  bolus entrent également dans le champ d’application et les exigences particulières les concernant sont rappelées en Annexe 8. 

Étapes du process
 Fabricants d'aliments composés (AC)
 Fabricants d'aliments minéraux (AM)
 Fabricants de prémélanges (PM)
 Fabricants d'aliments d'allaitement (AA)
 Fabricants d'aliments liquides (AL)
 Distributeurs (D)
Réception intrants
 x
 x
 x
 x
 x
 x
Stockage Transfert
 x
 x
 x
 x
 x
 x
Broyage
 x




Autres traitements des intrants
 Laminage
 x




Floconnage
 x




Extrusion
 x




Tannage
 x




Dosage
 x
 x
 x
 x
 x
Mélange
 x
 x
 x
 x
 x
Traitement Thermique
 x




Granulation
 x
 x



Refroidissement / Séchage
 x
 x
x

Émiettage
 x




Tamisage
 x
 x
 x
 x

Enrobage / Sprayage
 x
 x
 x
 x

Autres traitements des produits semi-finis
 Extrusion
 x




Agglomération
x
 x


Compression
 x
 x



Expansion
 x




Conditionnement
 x
 x
 x
 x
 x
Chargement
 x
 x
 x
 x
 x
 x
Livraison produit fini
 x
 x
 x
 x
 x
 x
Recyclage
 x
 x
 x
 x
 x


Certains outils peuvent également être concernés par la fabrication et/ou distribution d’aliments médicamenteux. Dans ce cas, ils appliqueront la réglementation spécifique en vigueur (décision du 12 février 2007 modifiée relative aux bonnes pratiques de fabrication et de distribution en gros des aliments médicamenteux [ 07-02]), notamment vis-à-vis de mesures de maîtrise spécifiques : 

Diagramme de fabrication des aliments minéraux


Diagramme de fabrication des aliments complets

Diagramme de fabrication des aliments d'allaitement


Diagramme de fabrication des aliments liquides


Eléments généraux

Termes et Définitions - Glossaire

Action corrective : Action visant à éliminer la cause d’une non-conformité et à éviter sa réapparition. (ISO 9001).

Action préventive : Action visant à éliminer la cause d'une non-conformité potentielle ou d'une autre situation potentielle indésirable (ISO 9001).

Additifs : Substances, micro-organismes ou préparations, autres que les matières premières pour aliments des animaux et les prémélanges, délibérément ajoutés aux aliments pour animaux ou à l’eau pour remplir notamment une ou plusieurs des fonctions visées à l’article 5, paragraphe 3 du règlement 1831/2003 (définition issue du  même règlement). 
Les additifs sont regroupés dans différents groupes fonctionnels au sein de cinq grandes catégories : additifs technologiques, sensoriels, nutritionnels, zootechniques ou coccidiostatiques/histomonostatiques. 
Les additifs autorisés dans l’Union Européenne sont listés dans un Registre communautaire.

Agréage : Opération de contrôle d’un intrant autorisant ou non son entrée sur un site de production.

Aliment complémentaire : Aliment composé pour animaux qui a une teneur élevée en certaines substances mais qui, en raison de sa composition, n’assure la ration journalière que s’il est associé à d’autres aliments pour animaux (Règlement 767/2009).

Aliment complet : Aliment composé pour animaux qui, en raison de sa composition, suffit à assurer une ration journalière (Règlement 767/2009).

Aliment composé : Mélange d’au moins deux matières premières pour aliments des animaux, comprenant ou non des additifs pour l’alimentation animale, qui est destiné à l’alimentation animale par voie orale, sous la forme d’un aliment complet pour animaux ou d’un aliment complémentaire pour animaux (Règlement 767/2009). 
Au sens du présent guide de bonnes pratiques, les aliments composés regroupent les aliments complets ou complémentaires autres que les cas particuliers des aliments minéraux, des aliments d’allaitement ou des aliments liquides.

Aliment d’allaitement : Aliment composé pour animaux administré à l’état sec ou après dilution dans une quantité donnée de liquide, destiné à l’alimentation de jeunes animaux en complément ou en remplacement du lait maternel postcolostral ou à l’alimentation de jeunes animaux tels que les veaux, les agneaux ou les chevreaux de boucherie (Règlement 767/2009).

Aliment diététique (aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers) : Aliment pour animaux capable de répondre à un objectif nutritionnel particulier du fait de sa composition particulière ou de son procédé de fabrication particulier, qui le distingue clairement des aliments pour animaux ordinaires. Les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ne comprennent pas les aliments médicamenteux pour animaux au sens de la directive 90/167/CEE (Règlement 767/2009). 
Au sens du présent guide de bonnes pratiques, les aliments diététiques sont à rattacher aux autres catégories de produits fabriquées et/ou distribuées par l’entreprise pour les obligations applicables (voir point 1.2 Champ d’application).

Aliment finition : Aliment dont les indications d’étiquetage prévoient spécifiquement une distribution jusqu'à l’abattage.

Aliment liquide : Aliment complémentaire qui désigne sur le terrain les produits auparavant appelés règlementairement « aliments mélassés » (il ne s’agit pas de l’ensemble des aliments complémentaires sous forme liquide). L’aliment liquide, au sens du présent guide,  est un mélange de plusieurs matières premières de la mélasse de canne à sucre ou de betterave, des coproduits liquides issus de l’industrie agroalimentaire.

Aliment mash : Aliment composé non granulé, constitué d’un mélange de matières premières visuellement différenciables, de taille, de forme, de densité et de présentations différentes (particules, morceaux grossiers, laminés, floconnés, extrudés, granulé,…), et qui peut contenir des aliments composés complémentaires. 

Aliment médicamenteux : Tout médicament vétérinaire constitué à partir d’un mélange d’aliment et de prémélange(s) médicamenteux, présenté pour être administré aux animaux sans transformation dans un but thérapeutique, préventif ou curatif, au sens de l’alinéa premier de l’article L.5111-1 du même code (5° de l’article L.5141-2 du code de la santé publique). Voir Règlement (UE) 2019/4.

Aliment minéral : Aliment complémentaire pour animaux contenant au moins 40 % de cendres brutes (Règlement 767/2009).

Aliment pour animaux : Toute substance ou produit, y compris les additifs, transformé, partiellement transformé ou non transformé, destiné à l’alimentation des animaux par voie orale (Règlement 178/2002). 
Au sens du présent guide de bonnes pratiques, les termes « aliments pour animaux » seront employés pour l’ensemble des produits relevant du champ d’application du guide (prémélanges et tous types d’aliments composés).

Aliment pour animaux exportateurs de produits : Tout aliment destiné par  nature à des animaux produisant  de manière continue au cours de leur élevage des produits destinés à l’alimentation humaine ou animale (ex : aliment pondeuse, aliment vache laitière).

Aliment susceptible d’être donné en finition : Tout aliment dont les indications d’étiquetage n’excluent pas une distribution jusqu’à l’abattage de l’animal.

Analyse des Dangers et Points Critiques pour leur Maîtrise (Hazard Analysis and Critical Control Points – HACCP) : Méthode permettant d’identifier les étapes d’un procédé au niveau desquelles il pourrait se produire une perte – ou un écart significatif – de qualité et de sécurité des produits, si aucune mesure de maîtrise ciblée n’était mise en place (guide International Feed Industry Federation (IFIF)).

Aptitude requise : Besoin de mesurage déterminé par l’entreprise pour obtenir la conformité des produits.

Article de conditionnement : Élément destiné à contenir l’aliment pour animaux, à lui assurer une protection essentiellement physique et à porter les informations nécessaires à son emploi. Il participe ainsi à sa conservation, à son identification et à sa bonne utilisation.

Auxiliaire technologique : Toute substance qui n’est pas consommée comme un aliment pour animaux en tant que tel, utilisée délibérément dans la transformation d’aliments pour animaux ou de matières premières pour aliments des animaux pour répondre à un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation et pouvant avoir pour résultat la présence non intentionnelle mais techniquement inévitable de résidus de cette substance ou de ses dérivés dans le produit final, à condition que ces résidus n’aient pas d’effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l’environnement, et n’aient pas d’effet technologique sur le produit fini (Règlement 1831/2003).

Capabilité : Capacité ou aptitude à réaliser un produit satisfaisant aux exigences relatives à ce produit. 

CCP ou point critique pour la maîtrise : Étape à laquelle une mesure de maîtrise peut être exercée (et est essentielle) pour prévenir ou éliminer un danger menaçant la sécurité des aliments ou le ramener à un niveau acceptable. (ISO 22000)

Conformité : Satisfaction d’une exigence. (ISO 9001)

Contaminants chimiques : substances naturelles ou synthétiques qui se retrouvent dans les aliments. Il peut s’agir de substances utilisées lors de la production et de la transformation des denrées, mais également de substances présentes dans l’environnement de façon naturelle ou suite à une pollution des milieux (ANSES).

Contamination : Introduction non désirée d’impuretés de nature chimique ou microbiologique ou de corps étrangers dans ou sur un aliment entrant ou un aliment fini durant la fabrication, l’échantillonnage, l’emballage ou  le ré-emballage, le stockage ou le transport (Guide EFMC).

Danger : Un agent biologique, chimique ou physique présent dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, ou un état de ces denrées alimentaires ou aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé (Règlement 178/2002). 

Danger physique en alimentation animale : Toute particule de matière, macroscopique, susceptible d’entraîner un effet néfaste sur la santé de l’animal. (GBPNA)

Déchet : « Est un déchet tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit, ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon. » (Code de l'Environnement, partie législative, article L 541-1).

Défaut : Non satisfaction d’une exigence relative à une utilisation prévue ou spécifiée.(ISO 9000)

Désinfection : Opération au résultat momentané, permettant d'éliminer ou de tuer les microorganismes et/ou d'inactiver les virus indésirables portés par des milieux inertes contaminés, en fonction des objectifs fixés. (AFNOR)

Distributeur : Détenteur physique d’aliments pour animaux (hors  vente au détail) réalisant  au moins  une étape du process parmi les étapes suivantes à l’exclusion de toute autre : approvisionnement, réception, stockage - transfert, chargement et livraison. 
Au sens du présent guide de bonnes pratiques, les termes « aliments pour animaux » seront employés pour l’ensemble des produits relevant de son champ d’application (prémélanges et tous types d’aliments). 
Cette définition ne couvre pas les intermédiaires sans stock.

Écart maximum toléré : Écart entre la valeur de l’étalon et la valeur indiquée par l’appareil au-delà duquel l’appareil est déclaré non conforme lors de sa vérification.

Enregistrement : Document faisant état de résultats obtenus ou apportant la preuve de la réalisation d’une activité.

Entreprise du secteur de l'alimentation animale : Toute entreprise publique ou privée assurant, dans un but lucratif ou non, des opérations de production, de fabrication, de transformation, d'entreposage, de transport ou de distribution d'aliments pour animaux, y compris tout producteur agricole produisant, transformant ou entreposant des aliments destinés à l'alimentation des animaux sur sa propre exploitation (Règlement 178/2002).

Étalonnage : Ensemble des opérations établissant, dans des conditions spécifiées, la relation entre la valeur indiquée par un appareil de mesure, ou un système de mesure, ou les valeurs représentées par une mesure matérialisée, et les valeurs connues correspondantes d’une grandeur mesurée.

Exploitant du secteur de l'alimentation animale : La ou les personnes physiques ou morales chargées de garantir le respect des prescriptions de la législation alimentaire dans l'entreprise du secteur de l'alimentation animale qu'elles contrôlent (Règlement 178/2002).

Fabricant à la ferme : Éleveur qui fait le choix de fabriquer ou mélanger des aliments pour animaux pour les besoins exclusifs des animaux dont il assure les soins et la garde dans son exploitation.

Hygiène des aliments pour animaux : Les mesures et conditions nécessaires pour se prémunir contre les dangers et garantir le caractère propre à la consommation animale d’un aliment pour animaux, compte tenu de l’utilisation qui en est prévue (règlement 183/2005).

Incompatibilité : Impossibilité de succession de fabrication de deux « produits » pour des raisons réglementaires, zootechniques, ou contractuelles.

Intrant : On entend par intrant dans le présent guide de bonnes pratiques tout produit entrant dans la fabrication d’un aliment pour animaux à savoir : 

Limite critique : Critère qui distingue l’acceptabilité de la non-acceptabilité. Les limites critiques sont établies en vue de déterminer si un CCP reste maîtrisé. Lorsqu’une limite critique est dépassée ou non atteinte, les produits concernés doivent être traités comme des produits potentiellement dangereux.  (ISO 22000).

Lot : Quantité identifiable d’aliment pour animaux dont il est établi qu’elle présente des caractéristiques communes, telles que l’origine, la variété, le type d’emballage, l’emballeur, l’expéditeur ou l’étiquetage, et, dans le cas d’un processus de production, une quantité de produit fabriquée dans une seule usine en utilisant des paramètres de production uniformes ou plusieurs de ces quantités lorsqu’elles sont produites en ordre continu et entreposées ensemble (Règlement 767/2009).

Lot (aliment médicamenteux) : Ensemble des unités d’une forme pharmaceutique provenant d’une même masse initiale et ayant été soumis à une même série d’opérations de fabrication. Dans le cas d’un procédé de production continue, le lot est l’ensemble des unités fabriquées dans un laps de temps déterminé. (BPFDAM - Bonnes Pratiques de Fabrication et de Distribution en gros des Aliments Médicamenteux – Décision de l’ANSES du 12 février 2007).

Lot d’intrants : Quantité d’intrants considérée comme homogène sur le plan qualitatif. Cette notion de lot ne peut pas être moins exigeante que celle définie par le fournisseur.

Lot de fabrication : Ensemble considéré comme homogène du point de vue qualitatif constitué d’un mélange ou d’un ensemble de mélanges successifs d’une même formule, ou regroupement de mélanges dans un même cycle de fabrication.

Lot de livraison : Quantité d’aliment pour animaux livrée en une seule fois en un même lieu.

Maintenance corrective (curative) : Maintenance réalisée sur un équipement pour la remise en état de marche lors d’une panne.

Maintenance préventive : Maintenance préalable d’un équipement destinée à prévenir les pannes.

Matières premières pour aliments des animaux : Les produits d’origine végétale ou animale dont l’objectif principal est de satisfaire les besoins nutritionnels des animaux, à l’état naturel, frais ou conservés, et les dérivés de leur transformation industrielle, ainsi que les substances organiques ou inorganiques, comprenant ou non des additifs pour l’alimentation animale, qui sont destinés à être utilisés pour l’alimentation des animaux par voie orale, soit directement en l’état, soit après transformation, ou pour la préparation d’aliments composés pour animaux ou en tant que supports des prémélanges (Règlement 767/2009).

Matrice intrants : Ensemble des caractéristiques nutritionnelles des intrants utilisés en formulation.

Matrice nutritionnelle : Ensemble des caractéristiques nutritionnelles requises pour un animal à un âge ou à un stade de production donné, ainsi que les fourchettes d’incorporation des intrants à respecter pour cet animal.

Mesures de maîtrise : Action ou activité à laquelle il est possible d'avoir recours pour prévenir ou éliminer un danger lié à la sécurité des denrées alimentaires ou pour le ramener à un niveau acceptable (ISO 22000).

Mise sur le marché : La détention de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux en vue de leur vente, y compris l'offre en vue de la vente ou toute autre forme de cession, à titre gratuit ou onéreux, ainsi que la vente, la distribution et les autres formes de cession proprement dites (Règlement 178/2002).

Niveau de transfert inter-lot : Pourcentage d’une fraction d’un composé transféré d’un lot à l’autre exprimé par un rapport de concentrations entre celle du lot recevant le transfert et celle du lot de référence.

Non-conformité : Non satisfaction d’une exigence.

Nuisibles : Insectes, oiseaux, rongeurs et tous les autres animaux, y compris domestiques, susceptibles de nuire, directement ou indirectement, à la sécurité des aliments pour animaux.

Pesticides : Il faut entendre pesticides au sens large : insecticides, herbicides, fongicides, rodenticides, destructeurs de « nuisibles ».

Planification : Ensemble d’actions à mettre en œuvre avec leurs responsables et leurs délais.

Point zéro : Désigne, pour une unité de stockage donnée, son passage à l’état de vide et enregistré comme tel.

Prémélange(s) :  Les mélanges d’additifs pour l’alimentation animale ou mélanges d’un ou de plusieurs additifs pour l’alimentation animale avec des matières premières pour aliments des animaux ou de l’eau utilisées comme supports, qui ne sont pas destinés à l’alimentation directe des animaux (règlement 1831/2003).

Prémélange médicamenteux : Tout médicament vétérinaire préparé à l’avance et exclusivement destiné à la fabrication ultérieure d’aliment médicamenteux (4° de l’article L. 5141-2 du code de la santé publique). 

Processus : Ensemble d’activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d’entrée en éléments de sortie. (ISO 9001)

« Produit » : Le terme « produit » est utilisé dans ce guide pour désigner les intrants, les produits semi-finis, les recyclages et les produits finis.

Programmes pré-requis (PRP) ou Bonnes pratiques d’hygiène (BPH) : Conditions et activités de base nécessaires pour maintenir tout au long de la chaîne alimentaire un environnement hygiénique approprié à la production, à la manutention et à la mise à disposition de produits finis sûrs et d’aliments sûrs pour la consommation humaine (ISO 22000).

PRP opérationnel (PRPo) : PRP identifié par l’analyse des dangers comme essentiel pour maîtriser la probabilité d’introduction de dangers liés à la sécurité des aliments et/ou de la contamination ou prolifération des dangers liés à la sécurité des aliments dans le(s) produit(s) ou dans l’environnement de transformation (ISO 22000). Dans le présent guide, le terme PRPo sera remplacé par Point d’Attention (PA).

Rappel (de produit) : Toute mesure visant à obtenir le retour d’un produit dangereux que le producteur ou le distributeur a déjà fourni au consommateur ou mis à sa disposition (Directive 2001/95).

Ration journalière : La quantité totale d'aliments rapportée à une teneur en humidité de 12 %, nécessaire en moyenne par jour à un animal d'une espèce, d'une catégorie d'âge et d'un rendement, déterminés pour satisfaire l'ensemble de ses besoins (Règlement 1831/2003).

Recommandation : Modalité matérielle ou organisationnelle pouvant être prise en compte dans un but d’amélioration continue. 

Recyclage : Introduction, dans un ou plusieurs lots et à un stade défini de la fabrication, de la totalité ou d’une partie d’un lot précédent ayant un niveau de qualité similaire.

Retour : Reprise d’un aliment par le fabricant ou le distributeur, que celui-ci présente ou non un défaut de fabrication. 

Retrait (de produit) : Toute mesure visant à empêcher la distribution et l’exposition d’un produit dangereux ainsi que son offre au consommateur (Directive 2001/95).

Rinçage : Phase ayant pour but d’éliminer ou de ramener à un niveau acceptable les substances résiduelles dans le circuit de fabrication.

Risque : Une fonction de la probabilité et de la gravité d’un effet néfaste sur la santé, du fait de la présence d’un danger (Règlement 178/2002).

Sanitation : Ensemble des opérations visant à obtenir et maintenir une hygiène satisfaisante. Cela inclut notamment les opérations de désinfection et de lutte contre les nuisibles.

Sécurité des aliments pour animaux : Au sens du §2 de l’article 15 du règlement 178/2002, un aliment pour animaux est dit dangereux compte tenu de l’utilisation prévue s’il est considéré qu’il : 

Substance indésirable : Toute substance ou tout produit, à l’exception des agents pathogènes, qui est présent dans et/ou sur le produit destiné aux aliments pour animaux et qui présente un risque potentiel pour la santé animale ou la santé humaine ou l’environnement ou qui serait susceptible de nuire à la production animale (Directive 2002/32).

Surveillance : Action qui consiste à réaliser une séquence programmée d’observations ou de mesures afin d’évaluer si un processus fonctionne comme prévu. La surveillance est réalisée au cours d’une activité et fournit des informations à des fins d’intervention dans un intervalle de temps spécifié. (ISO 22000).

NB : Pour les CCP, la surveillance doit être permanente, c’est-à-dire réalisée tout au long du process, et rattachée à un ou plusieurs lots. Elle peut être effectuée de façon continue (ex : enregistrement automatique des barèmes de traitement thermique en stérilisation) ou discontinue (ex : contrôle de la composition du gaz pour les produits sous atmosphère si l’étape est considérée comme CCP). 
Pour les PRPo (NB : Points d’Attention), la surveillance doit être régulière mais n’est pas nécessairement permanente.

— NOTE DE SERVICE DGAL/SDSSA/N2012-8156 du 24 juillet 2012

Traçabilité : La capacité de retracer, à travers toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution, le cheminement d’une denrée alimentaire, d’un aliment pour animaux, d’un animal producteur de denrées alimentaires ou d’une substance destinée à être incorporée ou susceptible d’être incorporée dans une denrée alimentaire ou un aliment pour animaux (Règlement 178/2002).

Traitement thermique : Opération visant à réduire par l’application d’un couple temps/température le nombre d’agents biologiques présents dans un produit.

Transfert inter-lot : Présence fortuite dans un lot d’une fraction résiduelle d’un autre lot.

Transporteur : Opérateur économique agréé.

Validation : Obtention de preuves démontrant qu’une mesure de maîtrise (ou une combinaison de mesures de maîtrise) permettra de maîtriser efficacement le danger significatif lié à la sécurité des denrées alimentaires. La validation est réalisée en amont d’une activité et fournit des informations sur la capacité à obtenir les résultats escomptés. (ISO 22000)

Vérification : « Confirmation, par des preuves tangibles, que les exigences spécifiées ont été satisfaites ».

Verse en sac : Poste d’ajout manuel de « produits » conditionnés. 

Responsabilité de la direction

Responsabilité de la direction

Engagement et politique de sécurité des aliments pour animaux

Que faut-il faire?
Par exemple

Rédiger un document traduisant :

Mettre en place un tableau de bord dans lequel les objectifs et indicateurs associés en matière de sécurité sanitaire sont explicites, par exemple : taux de non conformités, taux de réclamation, résultats des audits de certification…

Le cas échéant ces objectifs peuvent être rattachés aux processus concernés.

Responsabilité de la direction

Planification du système de management de la sécurité des aliments pour animaux

Que faut-il faire?
Par exemple

Les vérifications régulières du système de management, notamment les audits internes, constituent un bon moyen de mesure du niveau d’actualisation du système de management de la sécurité des aliments pour animaux.

Responsabilité de la direction

Responsabilité et autorité

Que faut-il faire?
Par exemple

Un organigramme, des définitions de fonctions pour le personnel clé contribuent à donner une vision claire en matière de responsabilités hiérarchiques et fonctionnelles.

Les fonctions en charge des différentes activités, en cohérence avec l’organigramme, peuvent être explicitées dans les procédures.

Les audits internes peuvent constituer un appui pour contribuer à démontrer la prise de conscience individuelle.

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Responsabilité de la direction

Formation et qualification

Que faut-il faire?

Les recommandations ci-après relatives au personnel s’appliquent au personnel permanent comme au personnel temporaire (intérimaires, saisonniers…).

Par exemple

Un système de tutorat pour les nouveaux arrivants ou la formalisation dans des fiches individuelles des étapes de la formation au poste sont des outils d’accompagnement à la prise de poste.

En production, un tableau de polyvalence nominatif faisant ressortir les postes impliquant un CCP/Point d’attention, croisant les postes et le personnel compétent pour les tenir est un outil contributif à la prise de décision.

L’organisation de sessions de formation régulières permet de garantir la maîtrise des postes impliquant un CCP/Point d’attention. S’assurer de la bonne traçabilité de ces formations.

La définition d’un processus de qualification-habilitation des intérimaires permet leur intégration.

Responsabilité de la direction

Communication interne et externe

Que faut-il faire?

Les éléments de communications se retrouveront également au niveau du chapitre "Management de la sécurité des aliments pour animaux", page documentation.

Par exemple

Si une cartographie des processus est établie, elle pourra être utile pour identifier les flux de communication internes et externes.

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Responsabilité de la direction

Gestion des situation d'urgence (alertes/crises)

Que faut-il faire?
Par exemple

La note syndicale « Signalement : mode d’emploi » figurant en Annexe 7 peut servir d’appui pour définir les modalités de signalement aux Autorités en cas de détection d’une non-conformité réglementaire.

L'application Salmo-check peut vous aider plus spécifiquement en cas de détection de salmonelles.

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Responsabilité de la direction

Revue de management de la sécurité des aliments pour animaux

Que faut-il faire?

A une fréquence adaptée, la direction évalue son système de management de la sécurité des aliments pour animaux et conclut sur son efficacité. Les supports documentaires de cette revue de management sont conservés (cf. Management de la sécurité des aliments pour animaux_principe général).

Par exemple


Management de la sécurité des aliments pour animaux

Management de la sécurité des aliments pour animaux

Principe général

Que faut-il faire?

Le déploiement du système de management de la sécurité des aliments pour animaux implique quatre phases :

  1. Le déploiement de bonnes pratiques solides, en phase avec les pratiques recommandées du secteur et le maintien d’un système de traçabilité efficace,
  2. L’analyse des dangers en matière de sécurité sanitaire ainsi que la détermination et la validation de mesures de maîtrises ciblées (CCP/Point d’attention) lorsque c’est nécessaire,
  3. Le déploiement opérationnel et la surveillance des CCP/Points d’attention,
  4. La vérification régulière du système pour son amélioration continue.
Illustration

Management de la sécurité des aliments pour animaux

Documentation

Que faut-il faire?
Exemple de pyramide documentaire
Management de la sécurité des aliments pour animaux

Veille réglementaire

Que faut-il faire?

L’entreprise doit avoir une organisation en place lui permettant :

Par exemple

Un abonnement à une veille réglementaire professionnelle peut être un bon moyen d’être informé des évolutions réglementaires et de leur impact.

Une procédure de veille réglementaire peut être mise en place définissant notamment les responsabilités de chacun dans l’évaluation de l’impact à l’échelle de l’entreprise et les modalités de mise en application.

Management de la sécurité des aliments pour animaux

Identification et traçabilité

Que faut-il faire?

Conformément au règlement (CE) n°178/2002 [01-02] les entreprises doivent mettre   en   place   un   système de traçabilité et des procédures afin d’identifier :

L’entreprise doit maintenir un système de traçabilité interne afin de réaliser des retraits ou rappels plus ciblés et plus précis, contribuant à limiter les pertes économiques et à maintenir la confiance des clients.

Le système de traçabilité doit permettre au minimum de conserver :

Par exemple
Management de la sécurité des aliments pour animaux

Analyse des dangers selon la méthode HACCP

[HACCP Codex Etape 1]_ Que faut-il faire?

Le responsable en charge du système de management de la sécurité des aliments pour animaux met en place une équipe HACCP pluridisciplinaire. Les compétences de cette équipe doivent permettre une analyse des dangers pertinente et le déploiement de mesures de maîtrise adaptées. Ces compétences doivent notamment couvrir les domaines suivants :

Par exemple

Des membres permanents et des membres occasionnels peuvent être distingués.

Selon les étapes de la méthode, tous les membres de l’équipe ne sont pas nécessairement sollicités. Par exemple, achats et développement seront sollicités pour l’analyse des dangers intrants alors que production et maintenance seront davantage sollicitées pour l’analyse des dangers liés aux procédés (cf. point f) ci-après).

[HACCP Codex Etapes 2 & 3]_Que faut-il faire ?

Les caractéristiques clefs en matière de sécurité sanitaire sont décrites pour les intrants, emballages et produits finis. Ces spécifications contiennent notamment les informations relatives à leur composition, leur état (déshydraté, frais…), leurs caractéristiques physico-chimiques (pH, aw…) ou leurs critères d’acceptation sanitaire.

Pour les produits finis fabriqués par l’entreprise, l’utilisation attendue pour ces produits est également décrite.

[HACCP Codex Etapes 4 & 5]_Que faut-il faire ?

Des diagrammes de flux détaillés sont documentés pour les catégories de produits ou de procédés couverts par le système de management de la sécurité des aliments pour animaux. Les diagrammes sont précis et suffisamment détaillés pour permettre l’analyse des dangers. Ils doivent, le cas échéant, contenir les éléments suivants :

Ces diagrammes sont formellement validés sur site par l’équipe HACCP.

Par exemple

[HACCP Codex Etape 6]_Que faut-il faire ?

L’équipe HACCP identifie le champ de l’étude HACCP, les dangers microbiologiques, physiques, chimiques pour le périmètre du système et identifie les niveaux acceptables selon les exigences réglementaires, les exigences des clients ou autres parties prenantes.

L’équipe HACCP établit une analyse des dangers liés aux intrants (voir Annexe 1) puis pouvant survenir à chaque étape des procédés de fabrication, selon les diagrammes de flux (cf. point e) précédent). Les dangers sont évalués selon deux critères : leur probabilité/fréquence d’apparition à l’étape ou dans la matière considérée et leur gravité en termes d’effet sur l’animal et/ou sur les consommateurs.

La méthode de détermination de ces niveaux de risque doit être une méthode clairement décrite, objective, répétable et assimilée par toute l’équipe HACCP.

Par exemple

Deux tableaux d’analyse peuvent être construits selon le même principe : l’un pour l’analyse des dangers sur les intrants et l’autre pour les procédés de fabrication.

 Détermination des risques :

L’identification de la cause des dangers peut, afin d’être exhaustive, s’appuyer sur la méthode des 5M :

L’évaluation des risques s’appuie sur la détermination de la probabilité/fréquence et de la gravité de chaque danger identifié à chaque étape du process.

La probabilité/fréquence d’apparition du danger peut être caractérisée par la notation suivante :

1 Jamais survenu dans l'histoire de l'entreprise et/ou consensus de l'équipe sur une probabilité d'apparition pratiquement nulle
2 Déjà survenu dans l'histoire de l'entreprise de manière accidentelle; fréquence non mesurable (échelle annuelle) et/ou consensus de l'équipe sur une probabilité d'apparition non nulle (exemples dans le métier)
3 Survient de manière récurrente mais espacée (échelle mensuelle); fréquence mesurable et/ou consensus de l'équipe sur une probabilité d'apparition significative (vétusté de l'équipement…)
4

Survient de manière récurrente et rapprochée (échelle hebdomadaire); fréquence mesurable et/ou consensus de l'équipe sur une probabilité d'apparition élevée (principe de précaution, soupçons sur des sources d'approvisionnement…)

La gravité du danger peut être caractérisée par la notation suivante :

1 Impact commercial
2

Impact sur la performance
3 Impact sur la santé animale ou non-conformité réglementaire
4 Impact sur la santé humaine

Exemple de matrice de criticité et détermination du niveau de risque acceptable (Risque = Probabilité x Gravité) :

         Gravité →
↓Probabilité		 1 2 3 4
1 1 2 3 4
2 2 4 6 8
3 3 6 9 12
4 4 8 12 16
Risque considéré comme non significatif, demeure en "veille", géré par les PRP en place
Risque "significatif" fait l'objet de mesures de maîtrise spécifiques (CCP ou Point d'attention) selon l'arbre de décision

Dans cet exemple, la limite de risque acceptable est fixée à 6, ce qui signifie que tous les risques < 6 sont maîtrisés par des bonnes pratiques dont l’efficacité doit être vérifiée et que tous les risques ≥ 6 doivent être classés en utilisant par exemple un arbre de décision.

[HACCP Codex Etape 7]_Que faut-il faire ?

Pour les dangers évalués comme présentant un niveau de risque significatif des mesures de maîtrise spécifiques sont déterminées. Ces mesures sont classées en CCP ou en Points d’Attention. Dans le présent guide, le Point d’Attention (PA) remplace le terme PRPo (voir les définitions ).

Principales différences entre PRP, Points d’attention et CCP :

PRP (=BPH) PRPo CCP
Mise en place préalable obligatoire Résulte de l'analyse des dangers
Mesures de maîtrise de l'hygiène Mesures de maîtrise pour les dangers non maîtrisés par les BPH
Mesures généralement non spécifiques à un danger Mesures spécifiques au danger
Mesures relatives à l'environnement Mesures relatives à l'environnement et au produit

Validation obligatoire

Pas de limite critique obligatoire.  Objectif et, le cas échéant, niveau seuil de maîtrise

 Limite critique mesurable ou observable

Surveillance non permanente Surveillance permanente et rattachée à un ou plusieurs lots

Enregistrement de la surveillance

Actions correctives obligatoires sur le process_ Correction sur le produit si nécessaire ( à analyser selon le cas) Actions correctives obligatoires sur le process ET corrections pré-établies obligatoires sur le produit
Vérifications de l'efficacité et de l'effectivité

Note de Service DGAl/SDSSA/N2012-8156 du 24 juillet 2012

Un arbre de décision peut être utilisé pour aider à ce classement ; cet arbre de décision doit être cohérent avec celui proposé par le Codex Alimentarius.

Par exemple


[HACCP Codex Etape 8]_Que faut-il faire ?

Chaque mesure de maîtrise spécifique (CCP/Point d’attention) ou combinaison de mesures de maîtrise est validée comme étant efficace pour maintenir le danger au niveau acceptable (cf. point c) précédent). Cette validation implique la détermination des limites critiques pour les CCP et des limites de surveillance pour les Points d’attention (la dérive d’un CCP impactant systématiquement les produits alors que dans le cas d’un Point d’attention l’impact n’est pas systématique).

Les preuves de cette validation sont documentées.

Par exemple

Des limites opérationnelles peuvent être établies.

Les limites opérationnelles sont plus restrictives et sont établies à un niveau qui peut être atteint avant même que la limite critique soit dépassée. Ce qui revient à dire qu'elles doivent prévenir un dépassement des limites critiques (Codex Alimentarius).

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[HACCP Codex Etapes 9 & 10]_ Que faut-il faire?

Pour chaque CCP/Point d’attention, des instructions de surveillance sont formalisées et communiquées au personnel en charge de leur application. Ce personnel est dûment qualifié et formé (cf. page Formation et qualification). Les corrections à apporter en cas de dérive par rapport aux limites critiques ou aux limites de surveillance sont formalisées dans ces instructions. Les instructions prévoient le traitement des produits suspects potentiellement dangereux et la remise sous maîtrise des opérations (cf. page Gestion des produits non conformes).

[HACCP Codex Etape 11]_ Que faut-il faire?

La vérification du système est planifiée et assurée. L’actualisation du système est assurée à chaque fois que les évolutions internes ou externes le justifient (cf. points 2.2. et 2.5.) de sorte à garantir l’efficacité permanente des mesures de maîtrise.

Par exemple

Exemple de schéma qui représente les principes de validation – surveillance et vérification :

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Management de la sécurité des aliments pour animaux

Vérification (audits internes, plans d’analyses)

Que faut-il faire?
Par exemple

Des plannings d’audits annuels peuvent être établis.

Des plans d’analyses peuvent être mutualisés.

Management de la sécurité des aliments pour animaux

Gestion produits non conformes et réclamations clients (retrait/rappel)

Que faut-il faire?
Par exemple

Une procédure de gestion des produits non conformes définissant les modalités d’identification, d’isolement et de traitement des produits non conformes peut être établie.

Une procédure de gestion des réclamations clients peut être établie et des indicateurs et objectifs associés.

Une procédure de retrait/rappel documentée peut être établie et la liste des contacts régulièrement tenue à jour.

Un exemple de gestion de produits potentiellement dangereux suite à la perte de maîtrise d’un CCP ou d’un Point d’attention est proposé ci-dessous :

Management de la sécurité des aliments pour animaux

Amélioration (actions correctives et préventives

Que faut-il faire?

L’entreprise doit s’assurer que le traitement de chaque non- conformité détectée ou réclamation clients est systématiquement réalisé et que, si nécessaire, une action corrective pour éviter que le problème ne se reproduise est mise en place et son efficacité vérifiée.

En cas d’anomalie potentielle détectée, l’entreprise doit mettre en place des actions préventives et en évaluer l’efficacité.

Par exemple

Une procédure documentée peut être mise en place.

La mise en place d’une action corrective peut suivre ce schéma :

  1. Déterminer les causes de la déviation,
  2. Établir une action destinée à prévenir la récurrence du problème,
  3. Modifier le système de management de la sécurité des aliments pour animaux en conséquence si nécessaire,
  4. Vérifier l’efficacité de l’action corrective,
  5. Assigner des responsabilités pour la conduite de l’action différée,
  6. Conserver des enregistrements de chaque étape de la conduite de l’action corrective.

Bonnes pratiques

Bonnes pratiques

Construction et disposition des bâtiments

Objectif

Disposer d’installations adaptées à la fabrication de produits à destination de l'alimentation animale.

Que faut-il faire?

S'assurer que les activités exercées sur les terrains limitrophes du site ne jouent pas défavorablement sur la qualité des produits fabriqués.

A l'intérieur du périmètre du site :

Entretenir le terrain aux abords du bâtiment de fabrication afin d'éviter les zones d'eaux stagnantes  [01-03].

Par exemple

Utiliser des banques de données pour identifier les activités à proximité d'activités pouvant occasionner des rejets dans l'air, l'eau, le sol (incinérateur, déchetterie…) par exemple :

Définir des mesures adaptée en cas d'implantations défavorables : zone inondable, zone sujette à des infestations de ravageurs, ...

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Chargement

Bonnes pratiques

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Objectif

Disposer les locaux et l'espace de travail de manière à créer  un environnement  hygiénique et prévenir la contamination des produits à destination de l'alimentation animale.

Que faut-il faire?

Les sources d’éclairage doivent être suffisantes pour s’assurer du maintien des conditions d’hygiène dans toutes les zones de fabrication et de stockage ainsi que dans les lieux de nettoyage des équipements et des ustensiles et dans les zones d’inspection.

Par exemple

Les zones de fabrication pourront être séparées des :

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Dosage

Conditionnement

Chargement

Bonnes pratiques

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Objectif

Assurer le maintien du niveau de propreté et d’hygiène de l'environnement de travail et des équipements nécessaires à l’obtention de la qualité et de la sécurité des produits à destination de l'alimentation animale.

 Que faut-il faire?

Pour les produits chimiques utilisés pour le nettoyage et la désinfection :

Par exemple

Les modalités des programmes de nettoyage/désinfection peuvent comprendre :

Ces activités de nettoyage viseront notamment la réduction des dépôts de poussières et l'élimination des dépôts et accumulations de "produits".

Des plannings de nettoyage des installations seront établis dans les zones concernées et des enregistrements conservés.

Pour les produits de nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les aliments pour animaux, la conformité à la législation relative aux produits de nettoyage du matériel pouvant se trouver en contact avec des denrées pour l’alimentation de l’homme et des animaux, les caractéristiques du produit, les lieux d’utilisation pourront être décrits sur une fiche produit établie par le fournisseur.

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Broyage

Autres traitements des intrants (laminage, floconnage,...)

Dosage

Mélange

Traitement thermique

Granulation

Refroidissement

Emiettage

Tamisage

Enrobage / sprayage

Autres traitements des produits semi-finis

Conditionnement

Chargement

Recyclage

Bonnes pratiques

Compétences et hygiène des membres du personnel

Objectif

Fournir les ressources humaines nécessaires en nombre et compétence pour assurer la conformité des « produits » ainsi que la qualité et la sécurité des prémélanges. Assurer également que le personnel  n'est pas vecteur de contamination des produits à destination de l'alimentation animale.

 Que faut-il faire?

Les compétences du personnel

Consignes d’hygiène

Installations destinées aux employés

Tenue de travail

Santé du personnel

Par exemple

Les compétences du personnel,  Voici quelques postes clés où la compétence du personnel peut être essentielle: formulation, contrôle à réception des intrants, dosage, chargement et livraison, ... . Le programme de formation peut comprendre les thèmes suivants :

La formation peut être délivrée en interne ou par un prestataire extérieur. Les vérifications peuvent être réalisées par simple observation sur le poste de travail et peuvent être enregistrée lors de l’audit interne ou encore par un questionnaire en fin de formation qui porte sur les principales notions à retenir.

Consignes d’hygiène, Les consignes d'hygiène peuvent spécifier par exemple :

Les règles d'hygiène peuvent être formalisées dans le règlement intérieur ou le livret d’accueil. Ces supports de communication peuvent être affichés à l'entrée et/ou au sein des locaux.

Installations destinées aux employés, Aménager des vestiaires afin de permettre le changement des vêtements avant l'accès au poste de travail pour une meilleure maîtrise de l'hygiène du personnel.

Tenue de travail, Les bouchons d'oreille peuvent être reliés par un cordon à la personne ou à sa coiffe, afin d'éviter leur chute dans le produit.

Toutes les étapes seront impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Broyage

Autres traitements des intrants (laminage, floconnage,...)

Dosage

Mélange

Traitement thermique

Granulation

Refroidissement

Emiettage

Tamisage

Enrobage / sprayage

Autres traitements des produits semi-finis

Conditionnement

Chargement

Livraison produits finis

Recyclage

Bonnes pratiques

Maîtrise des nuisibles

Objectif

Prévenir la contamination des produits à destination de l'alimentation animale par les nuisibles :  rongeurs, insectes, oiseaux, animaux de compagnie…

Que faut-il faire?

Afin de limiter l’intrusion et la propagation des nuisibles dans les locaux :

Par exemple

Des méthodes d’évaluation des risques devraient être utilisées pour identifier les problèmes potentiels concernant tous les types d’animaux qu’ils soient sauvages ou domestiques.

Une attention particulière devrait être portée sur les zones de stockage à plat.

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Chargement

Bonnes pratiques

Services généraux – air, eau, énergie

Objectif

Prévenir la contamination des produits à destination de l'alimentation animale provenant des circuits d'approvisionnement et de distribution des services généraux.

Que faut-il faire?

Identifier les fluides utilisés dans l'établissement : l'air, l'eau (liquide, vapeur), les combustibles, les lubrifiants et s’assurer qu’ils ne seront pas source de contamination des produits fabriqués.

Concernant l'air comprimé en contact avec le produit :

NB : L'air surpressé utilisé dans le cadre de transfert n'est pas concerné par ces recommandations.

Concernant l'eau du réseau public [01-03] :

Concernant l'eau d'une ressource privée ou un mélange de l'eau du réseau public avec de l'eau d'une ressource privée [01-03]:

Lorsque de l'eau non potable est utilisée sur le site  [01-03]  :

Lorsque de la vapeur est utilisée au contact du produit :

Par exemple.

Les fluides présents dans les circuits d’aspersion utilisés pour la lutte contre les incendies, dans les systèmes de refroidissement, dans les vérins hydrauliques… peuvent être pris en compte lors de l'étude HACCP, pour une évaluation de la probabilité de contamination des produits par les différents fluides et, si nécessaire, application de mesures de maîtrise appropriées.

Installer les prises d'air à distance des produits.

Concernant l'air comprimé en contact avec le produit : 

Concernant l'eau

L’avis du CSNA sur les « critères d’acceptabilité de l’eau utilisée lors de la fabrication d’aliments pour animaux » figurant en Annexe 2 pourra servir d’appui.

 Les produits de traitement des eaux de chaudières peuvent être aptes au contact alimentaire.

Etapes principalement impactées par ces BP

Broyage

Traitement thermique

Granulation

Refroidissement

Recyclage

Bonnes pratiques

Gestion des achats : emballages / intrants / transports / laboratoires / nettoyage

Objectif

Assurer que les produits et services achetés ne deviennent pas une source de contamination des produits à destination de l'alimentation animale. Optimiser l’achat d’intrants conformes aux exigences qualitatives.

Que faut-il faire?

Gestion générale des achats

Achat des intrants, emballages, transport et stockage vrac

Approvisionnement

Contrôle à réception 

Par exemple

Gestion générale des achats : Cette maîtrise peut inclure les fournisseurs d’intrants, d’articles de conditionnement, de prestations de suivi analytique, de transport, de prestation de stockage externe et de « travail à façon » ainsi que les fournisseurs associés aux processus de maintenance, de nettoyage/sanitation, de formulation, de métrologie et de maîtrise des systèmes et données informatiques. 

Une assurance responsabilité civile professionnelle pourra être demandée aux fournisseurs.

Achat des intrants, emballages, transport et stockage vrac : 

Contrôle à réception : voir page « Réception Intrants » 

S'assurer de la réception des certificats d'analyses exigés pour certaines matières premières avant leur utilisation.

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Conditionnement

Bonnes pratiques

Qualification et maintenance des équipements

Objectif

Assurer que les installations, matériels de production ainsi que les équipements de mesure et de surveillance présentent en permanence une capabilité donnée. Assurer également que les activités de maintenance n'entraînent pas de risque pour la sécurité des produits à destination de l'alimentation animale.

Que faut-il faire?

Qualification des nouveaux équipements :

Prendre en compte les critères de conception hygiénique des équipements lors des achats. [01-03]

Qualifier les équipements ayant un impact sur la qualité sanitaire des aliments pour animaux aux exigences spécifiées [01-03] :

Vérification de la capabilité des équipements en place :

S'assurer de l'efficacité des équipements ayant un impact sur la qualité sanitaire à une fréquence appropriée [01-03]  notamment :

Enregistrer les protocoles, résultats et interprétations des qualifications et vérifications et conserver toute documentation relative  [01-03],

Maintenance                                                                                                                                                                                    La maintenance des équipements entre dans le programme des pré-requis.                                                                              La perte d'intégrité des matériels peut engendrer la présence de corps étrangers à toute étape de la fabrication.                        La main d'œuvre peut engendrer la présence de corps étrangers à toute étape de fabrication.

Maintenance préventive

Enregistrer les activités de maintenance préventive et conserver ces enregistrements.

Produits utilisés lors des activités de maintenance

 Utiliser des lubrifiants aptes au contact alimentaire fortuit pour les parties en contact ou à proximité du produit et conserver les fiches techniques correspondantes [09-11] .

Métrologie des équipements de mesure, de contrôle et de surveillance [09-01 à 09-10] 

Maintenance corrective

Par exemple

Des cahiers des charges des nouveaux équipements peuvent être établis.

Une réception machine visant à s'assurer du respect des exigences définies peut être réalisée, enregistrée et conservée.

Le suivi des protocoles TECALIMAN (figurant en annexe 3 - Tests de validation de l'homogénéisation, en annexe 4 - Evaluation des transferts inter-lots et en annexe 5 - Efficacité bactériolytique) est recommandé.

Il est important de faire apparaître dans le programme de maintenance préventive :

Il est souhaitable de définir un stock minimum pour les pièces détachées critiques.

Produits utilisés lors des activités de maintenance : Les lubrifiants aptes au contact alimentaire fortuit peuvent porter par exemple la certification "NSF H1" ou "INS H1".

Parmi les équipements concernés par la métrologie, les plus critiques sont notamment :

Maintenance corrective:

Exemple d'application de la méthode HACCP  pour la maintenance, pré-requis, qui pourrait s'appliquer à toutes les étapes ci-après.

Danger

Cause

5M

Détails

P

G

C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Physique

Présence de corps étrangers

Matériel

Usure des équipements

2

2

4

Qualification et maintenance des équipements

Choix des équipements,

Plans de maintenance préventif et correctif.

Physique

Introduction de corps étrangers

Main d’œuvre 

Perte ou oubli de matériels lors de la maintenance ou du nettoyage

2

2

4

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Matériel de maintenance, de nettoyage à forte visibilité,

Formation, sensibilisation de la main d’œuvre,

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Broyage

Autres traitements des intrants (laminage, floconnage,...)

Dosage

Mélange

Traitement thermique

Granulation

Refroidissement

Emiettage

Tamisage

Enrobage / sprayage

Autres traitements des produits semi-finis

Conditionnement

Recyclage

Bonnes pratiques

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Objectif

Maîtriser les transferts inter-lots pour des raisons zootechniques, pour le respect des formules ou en cas d'utilisation de médicaments vétérinaires, d’additifs coccidiostatiques ou d’autres exigences réglementaires ou contractuelles.

Que faut-il faire?

Par exemple

Les règles de succession prennent en compte les résultats de qualification des équipements et validation de procédés tels que présentés à la page "Qualification et maintenance des équipements".

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Broyage

Autres traitements des intrants (laminage, floconnage,...)

Dosage

Mélange

Granulation

Refroidissement

Emiettage

Tamisage

Enrobage / sprayage

Autres traitements des produits semi-finis

Conditionnement

Chargement

Livraison produits finis

Recyclage

Bonnes pratiques

Produits retraités/recyclés

Objectif

Maîtriser les modalités de réincorporation des « produits » générés à différents stades de la fabrication  ou dans le cadre de retour/reprise, dans le respect des exigences réglementaires ou zootechniques.

Que faut-il faire?

Par exemple

Produits susceptibles d’être recyclés :

Les choix matériels et organisationnels privilégieront les recyclages les plus faibles et les plus rapides possibles.

La prise d’échantillon du lot recyclé peut se faire au même titre qu’un intrant, en appliquant les mêmes consignes de contrôles.

Une fiche "recyclage" dédiée à l'enregistrement de ces opérations peut être créée.

Etapes principalement impactées par ces BP

Broyage

Dosage

Conditionnement

Chargement

Recyclage

Bonnes pratiques

Elimination des déchets

Objectif

Assurer l’élimination des déchets vers des voies de destruction ou de valorisation (produits, emballages, intrants…) dans de bonnes conditions et en conformité avec la réglementation afin de prévenir la contamination des produits à destination de l'alimentation animale.

Que faut-il faire?

Les déchets ne peuvent pas être revalorisés dans un cycle de production en alimentation animale.

Par exemple

Une proposition de classification des déchets est faite en annexe 11.

Cf VALORALIM, filière pour la VALORisation des emballages des produits de nutrition animale.

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Granulation

Conditionnement

Recyclage

Bonnes pratiques

Conditions de stockage

Objectif

Prévenir les contaminations ou l'altération des produits lors des activités de stockage dans des unités permanentes (cellules, silos, en rack...) ou temporaires (big-bags, bennes, containers…).

Que faut-il faire?

Par exemple

Voir également la page sur la maîtrise des nuisibles

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Stockage transfert

Conditionnement

Chargement

Recyclage

Bonnes pratiques

Transport

Objectif

Prévenir la contamination ou l'altération des produits lors des activités de transport.

Que faut-il faire?

Par exemple

Le cahier des charges QUALIMAT Transport pourra être utilisé pour assurer la maîtrise du transport.

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Chargement

Livraison produits finis


Bonnes pratiques

Prise de commande

Que faut-il faire ?

L’entreprise doit mettre en place un système de vérification et de validation des commandes passées par ses clients.

Dans le cas de la fabrication d’aliments médicamenteux, le processus de délivrance de l’aliment doit être respecté. [07-02]

Par exemple

Une confirmation systématique des commandes peut être mise en place.

Etapes principalement impactées par ces BP

Réception intrants

Conditionnement

Chargement

Livraison produits finis

Recyclage

Bonnes pratiques

Formulation et information sur les produits

Objectif

Définir l’assemblage des différents intrants pour obtenir un produit fini répondant aux exigences règlementaires, zootechniques, contractuelles et transférer cette information sur le site de production. Informer les clients et utilisateurs sur la composition et l'utilisation prévue de l'aliment pour animaux.

Que faut-il faire?

Formulation

Information aux clients et utilisateurs

Par exemple

Formulation

Information aux clients et utilisateurs

Etapes principalement impactées par ces BP

Dosage

Traitement thermique

Granulation

Enrobage / sprayage

Autres traitements des produits semi-finis

Recyclage

Bonnes pratiques

Prévention contre les actes de malveillance

Objectif

Assurer la protection des aliments pour animaux contre les actions de malveillance par la mise en place de mesures de protection adaptées en vue d’éviter toute atteinte à la santé du consommateur final.

Que faut-il faire?

Par exemple

Le guide interministériel de recommandations pour la protection de la chaîne alimentaire contre les risques d’actions malveillantes, criminelles ou terroristes pourra servir de guide pour mettre en œuvre des mesures de protection pour réduire le risque.

Réalisation du produit

Réalisation du produit

Illustration de la méthodologie HACCP déployée

Il est important de rappeler que l’identification et l’analyse des dangers présentées dans ce chapitre ne sauraient être suffisantes aux entreprises du secteur de la nutrition animale pour établir leur analyse HACCP mais peut servir d’exemple à son élaboration.

La fréquence / probabilité d’apparition est le résultat d’un consensus interprofessionnel et doit être adaptée en fonction des spécificités de chaque entreprise.

Le guide peut déterminer qu’un risque est significatif compte tenu de sa fréquence d’apparition moyenne dans le métier et l’identifier comme un Point d’attention alors qu’à l’échelle d’un site, la fréquence d’apparition peut-être beaucoup plus faible, le risque rester non significatif et maîtrisé par des bonnes pratiques. L’inverse est également tout à fait envisageable.

Le tableau ci-dessous permet aux industriels d’identifier les principales bonnes pratiques applicables à chacune des étapes concernées.

Illustration de la méthodologie HACCP déployée

Afin d’aider les industriels à déployer une analyse HACCP en cohérence avec les recommandations fournies dans le chapitre 3 du présent guide de bonnes pratiques d’hygiène, une illustration détaillée de l’analyse des dangers associée à trois étapes du process est fournie ci-dessous :

Etape de traitement thermique:

1. Identification du danger

Réduction insuffisante de la charge microbienne

2. Cause du danger

Non maîtrise du process

3. Evaluation des risques

·     Probabilité / fréquence : 2 (Déjà survenu dans l'histoire de l'entreprise de manière accidentelle; fréquence non mesurable (échelle annuelle) et/ou consensus de l'équipe sur une probabilité d'apparition non nulle (exemples dans le métier)

·     Gravité : 3 (impact feed safety)

·     Risque : 2 x 3 = 6 : risque significatif (cf. matrice de criticité)

4. Arbre de décision

·       Q1 : Des mesures de maîtrise préventives existent- elles ? OUI (ex : bonnes pratiques maintenance équipements)

·       Q2 : Cette étape est-elle spécifiquement conçue pour assurer la maitrise d’un danger : pour éliminer sa probabilité d’apparition ou la ramener à un niveau acceptable ? OUI

·       L’étape est un CCP

 Etape de dosage :

1.Identification du danger

Non-respect de la nature ou de la quantité des intrants spécifiés pour la formule

2.Cause du danger 

Surdosage ou sous dosage d'intrants

3.Evaluation des risques

·     Probabilité / fréquence : 3 (Survient de manière récurrente mais espacée (échelle mensuelle); fréquence mesurable et/ou consensus de l'équipe sur une probabilité d'apparition significative (vétusté de l'équipement…)

·     Gravité : 3 (impact feed safety)

·     Risque : 3 x 3 = 9 : risque significatif (cf. matrice de criticité)

4. Arbre de décision

·  Q1 : Des mesures de maîtrise préventives existent- elles ? OUI (ex : bonnes pratiques maintenance équipements)

·  Q2 : Cette étape est-elle spécifiquement conçue pour assurer la maitrise d’un danger : pour éliminer sa probabilité d’apparition ou la ramener à un niveau acceptable ? NON

·  Q3 : Une contamination peut-elle survenir ou dépasser une limite acceptable de risque? OUI

·  Q4 : Une étape suivante permet elle d’éliminer ou de réduire à une limite acceptable le risque ? NON

·  Q5 : Le risque identifié peut-il être maitrisé en se fondant sur des mesures spécifiques appliquées aux PRPs existants ? OUI

·  Un Point d’attention (PA) permet de maîtriser le dosage

Etape de mélange :

1. Identification du danger

Hétérogénéité du mélange

2. Cause du danger

Paramètres de mélange non respectés

3. Evaluation des risques

·  Probabilité / fréquence : 1 (Survient de manière récurrente mais espacée (échelle mensuelle); fréquence mesurable et/ou consensus de l'équipe sur une probabilité d'apparition significative (vétusté de l'équipement…)

·  Gravité : 3 (impact feed safety)

·  Risque : 1 x 3 = 3 : risque non significatif (cf. matrice de criticité)

·  Le risque est maîtrisé par des bonnes pratiques

 


Réalisation du produit

Réception intrants (AC, AA, AL, AM, PM, D)

Cette étape consiste à réceptionner les intrants (vrac ou conditionnés, grains/granulés/pulvérulents/liquides/...) et à en effectuer l’agréage par des contrôles documentaires, sensoriels et/ou analytiques avant déchargement.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

ou 

Chimique

Présence de contaminants 

Matière

Intrants

non conformes

2

3

6

Compétence et hygiène des membres du personnel

Gestion achats : emballages / intrants - Contrôle à réception

Transport

Point Attention n°1 (PA1)


Identification des intrants sensibles (cf. annexe 1), adaptation du niveau de surveillance, suivi fournisseur

Biologique

Contamination micro-biologique

(salmonelles)

Milieu

Méthode

Présence et/ou traces de nuisibles 

1

 3

3

Construction, disposition des bâtiments

Disposition locaux et espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Maîtrise des nuisibles

Formation du personnel Plan de nettoyage

Plan de lutte contre les nuisibles,

actions correctives en cas de présence, passage ou traces visibles ( fientes, plumes, ...)

Chimique

Contamination chimique_ pollution entre intrants

Main d'oeuvre

Matériel

Erreur à l'identification

1

 3

3

Compétence et hygiène des membres du personnel

Stockage

Transport

Des dispositifs manuels ou automatiques doivent permettre d’éviter les erreurs de déchargement et de destination des intrants.

Personnel formé aux protocoles de  réception

Enregistrement des réceptions

Chimique

Contamination chimique_ pollution entre intrants

Méthode

Milieu

mauvais nettoyage à réception/ rétentions





2





3





6

Construction, disposition des bâtiments

Disposition locaux et espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Point Attention n°2 (PA2)

Protocoles de nettoyage après réception d’un intrant vrac contenant des contaminants chimiques.

Personnel formé aux protocoles de nettoyage à réception.

Nettoyage après réception systématique et documenté

Renforcer le nettoyage en cas de rétention ou envisager une modification process

Chimique

Mélange d’intrants

Méthode

Milieu

Mauvais nettoyage à réception/ rétentions




2




2




4

Construction, disposition des bâtiments

Disposition locaux et espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Protocoles de nettoyage après réception d’un intrant vrac

Nettoyage après réception systématique et documenté si nécessaire

Renforcer le nettoyage en cas de rétention ou envisager une modification

process

Chimique

Mélange d’intrants

Méthode

Erreur à l'identification




1




3




2

Compétence et hygiène des membres du personnel

Stockage

Transport

Des dispositifs manuels ou automatiques doivent permettre d’éviter les erreurs de déchargement et de destination des intrants

Personnel formé aux protocoles de réception

Enregistrement des réceptions

Physique

Présence de corps étrangers 

Matière

Intrants

non conformes



1



3



3

Compétence et hygiène des membres du personnel

Gestion achats : emballages / intrants - Contrôle à réception

Transport

Personnel formé aux protocoles de réception

Enregistrement des réceptions

Réalisation du produit

Stockage / Transfert (AC, AA, AL, AM, PM, D)

Le stockage concerne toutes les opérations de mise en stock, sous forme de cellules, silos, trémies, boisseaux, conteneurs, sacs, big-bags… Il doit permettre la préservation du « produit ».

Les transferts consistent à faire circuler les « produits » d’un point de stockage ou d’utilisation à un autre point de stockage ou d’utilisation. Les transferts sont passifs (descente par gravité) ou actifs (engins de manutention, élévateurs, convoyeurs, vis…), l’orientation des « produits » dans la direction souhaitée est réalisée par des organes spécifiques (boîte multidirectionnelle,…).

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Contamination micro-biologique

(salmonelles)

Milieu

Méthode

Traces de nuisibles 

1

 3

3

Construction, disposition des bâtiments

Disposition locaux et espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Maîtrise des nuisibles

Plan de lutte contre les nuisibles

Plan de nettoyage Formation du personnel

Biologique

Développement microbiologique

Milieu

Méthode

Conditions de stockage inappropriées 



2



2



4

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Qualification et maintenance des équipements

Stockage

Points zéro

Désinfection des silos

Entretien des installations

Aliments minéraux granulés

Biologique

Développement microbiologique (moisissures)

Méthode

Remontée en température des stockages






3






2






6

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Qualification et maintenance des équipements

Stockage

Point Attention n°4 (PA4)

Selon leur composition, les aliments minéraux granulés peuvent remonter en température par réactions physico-chimiques entre matières premières. 

Suivi des températures et stockage

Enregistrement des températures de stockage

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de produits chimiques dans les installations de stockage et transfert

Milieu

Méthode

Main d'oeuvre

Fuites d'huile, lubrifiants inaptes au contact alimentaire fortuit. Non-respect des conditions d'utilisation des biocides







1







3







3

Construction, disposition des bâtiments

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Respect des notices et DS des produits

Plan de maintenance et de nettoyage

Formation du personnel

Chimique

Mélange de produits dans les installations de Stockage et de transfert

Méthode

Transfert de reliquats de fabrications antérieures.




2




2




4

Construction, disposition des bâtiments

Disposition locaux et espace de travail

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Stockage

Point Attention n°3 (PA3)

Tests de transfert inter- lots réalisés à fréquence définie

Mise en place de plans de maintenance

Plan d’affectation des cellules

Planning de fabrication

Formation du personnel

Validation des paramètres de transfert (temporisation…)

Enregistrement des entrées sorties cellules

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de produits contenant des contaminants chimiques dans les installations de stockage et transfert

Méthode

Transfert de reliquats de fabrications antérieures.





2





3





6

Construction, disposition des bâtiments

Disposition locaux et espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Stockage
Réalisation du produit

Broyage (AC)

Opération consistant à réduire les intrants en particules. Cette mouture peut alors être fournie en l’état après mélange (aliments en farines), ou permettre des opérations ultérieures (agglomération). Les broyeurs utilisés sont le plus souvent des broyeurs à marteaux. Le résultat du broyage dépend notamment de la vitesse de rotation des marteaux, de l’usure de ceux-ci, des grilles de sortie utilisées.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Chimique

Présence de produits issus de précédents broyages


Méthode

 Mauvaise gestion des retours de fines

1

 2

2

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Validation des équipements
Formation du personnel à la conduite des équipements de broyage
Plan de maintenance préventif sur le broyeur
Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Produits retraités/recyclés

Présence de produits issus de précédents broyages

Méthode

Mauvaise gestion des retours de fines

1

 3

3

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Validation des équipements

Formation du personnel à la conduite des équipements de broyage

Plan de maintenance préventif sur le broyeur

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Physique

Présence de corps étrangers

Matériel

Usure anormale du broyeur




1




3




3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipement

Plan de maintenance préventif sur le broyeur

Plan de nettoyage

Personnel formé à l’entretien broyeur

Enregistrement des entretiens

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités
Réalisation du produit

Autres traitements des intrants : laminage (AC), floconnage (AC), extrusion (AC), tannage (AC)

Ces étapes permettent un traitement spécifique des intrants. 

Aplatissage, laminage : Réduction de la taille de particules par passage de la matière première pour aliments des animaux (des grains, par exemple) entre deux rouleaux avec ou sans incorporation d’eau.

Floconnage : Laminage d’un produit traité par la chaleur humide, séché et refroidi.

Extrusion : Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit entraîne l’éclatement de celui- ci, suivi d’une mise en forme spéciale par passage à travers une filière.

Cette étape est étudiée ici, dans le cadre de la réduction des facteurs antinutritionnels (facteurs qui peuvent avoir un impact sanitaire sur les animaux)

Protection contre la dégradation ruminale : (tannage) Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) et/ou par l’action d’aldéhydes, de lignosulfonates, d’hydroxyde de sodium ou d’acides organiques (tels que l’acide propionique ou l’acide tannique), par exemple, à protéger les nutriments de la dégradation dans le rumen. La teneur en aldéhydes libres des matières premières pour aliments des animaux protégées contre la dégradation ruminale par des aldéhydes doit être inférieure ou égale à 0,12 %.

Dans le cadre de la protection contre la dégradation ruminale, et plus particulièrement dans le cadre du tannage (traitement des protéines pour réduire leur solubilité et leur dégradation dans le rumen), le tannage par action d’aldéhyde comme le formol n’a pas été retenu dans cette analyse de risque type.


Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Développement microbiologique en phase humide

Méthode

Non maîtrise du process

1

2

2

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Validation des équipements (humidité)

Plan de maintenance préventive

Formation du personnel à la conduite des équipements

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

ETAPE EXTRUSION :

Réduction insuffisante des facteurs antinutritionnels

Méthode

Non maîtrise du process d'extrusion

2

3

6

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

CCP1

Réduction insuffisante des facteurs antitrypsiques du soja


Plan de maintenance des extrudeurs

Validation et suivi des paramètres d’extrusion

Formation du personnel au procédé d’extrusion

Enregistrement des paramètres d’extrusion

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Mélange d’intrants

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures.

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Mise en place de plans de maintenance et de nettoyage

Planning de fabrication

Formation du personnel à la conduite des équipements

Validation des paramètres de transfert, nettoyage (temporisation…)

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques dans les intrants

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures.

1

3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots
Réalisation du produit

Dosage (AC, AM, PM, AL, AA)

Mesure de la quantité d’intrants à incorporer dans l’aliment. Cette mesure peut être pondérale ou volumétrique.

Cette étape est gérée le plus souvent par un automate pour les incorporations des intrants vrac et liquides, les incorporations d’additifs ou de prémélanges en sacs peuvent être manuelles.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Contamination microbiologique

Méthode

Main d'œuvre

Fréquence de nettoyage inadaptée

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Définition et respect du plan de nettoyage

Formation du personnel

Chimique

Excès ou défaut d’un intrant

Méthode

Main d'œuvre

Non-respect de la nature ou de la quantité des intrants spécifiés pour la formule

3

3

9

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Formulation et informations sur les produits

Point Attention n°5 (PA5)

Une attention particulière devra être portée au dosage en fonction des espèces et des cahiers des charges produits.

Cette étape étant particulièrement sensible pour les prémélanges, et si les conditions de surveillance en continu de cette étape s’appliquent, le dosage peut être considéré comme un CCP

Il est recommandé de rechercher tous les moyens de sécurisation possibles à cette étape (code barre, …).


Mise en place d’un système de validation des intrants dosés

Formation du personnel à la conduite des équipements de dosage

Tenue de registre d’anomalies de dosage

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Excès ou défaut d’un intrant

Machine

Milieu

Mauvais fonctionnement du système de dosage

1

3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Formulation et informations sur les produits

Plan de maintenance et de nettoyage

Formation du personnel à la conduite des équipements de dosage

Enregistrement des opérations de maintenance

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Mélange de produits dans les équipements de dosage

Machine

Milieu

Main d'œuvre

Transfert inter lots dans les équipements de dosage

2

2

4

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Formulation et informations sur les produits

Mise en place de plans de maintenance

Formation du personnel à la conduite des équipements de dosage

Planning de fabrication

Validation des paramètres de dosage, transfert, nettoyage (temporisation…)

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques dans les équipements de dosage

Machine

Milieu

Main d'œuvre

Transfert inter lots dans les équipements de dosage

1

3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Formulation et informations sur les produits


Physique

Présence de corps étrangers aux points d’incorporations manuelles

Main d'œuvre

Chute de corps étrangers à l’incorporation des intrants

par exemple

matériel: pelles,...

2

2

4

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mise en place de plans de maintenance et de nettoyage

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Matières

Partie des emballages (sacs, ficelles, ...)

1

2

2

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Compétence et hygiène des membres du personnel



Réalisation du produit

Mélange / Homogénéisation (AC, AM, PM, AL, AA)

Opération consistant à répartir de façon homogène différents intrants d’une formule.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Contamination microbiologique

Méthode

Main d'oeuvre

Fréquence de nettoyage inadaptée

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Définition et respect du plan de nettoyage

Plan de maintenance des équipements Formation du personnel

Chimique

Excès ou défaut d’un intrant

Machine

Paramètres de mélange non maîtrisés

1

3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Tests de capabilité d’homogénéisation réalisés à fréquence régulière

Plan de maintenance des équipements

Validation des paramètres d’homogénéisation

Enregistrement et analyse des paramètres d’homogénéisation

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques dans les équipements de mélange

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures dans les équipements de mélange

1

3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Privilégier les mélangeuses à vidange intégrale et permettant un contrôle visuel efficace.


Une vérification des trappes peut être réalisée à fréquence définie

Plan de maintenance et de nettoyage des équipements
Réalisation du produit

Traitement Thermique (AC)

Opération spécifique consistant à augmenter la température d’un « produit » en vue d’en modifier les caractéristiques physiques, chimiques, nutritionnelles ou microbiologiques. Le traitement peut être réalisé en batch ou en continu, par apport direct ou indirect de chaleur.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Réduction insuffisante de la charge microbienne

Méthode

Non maîtrise du process de traitement thermique

2

3

6

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Formulation et informations sur les produits

CCP2

Plan de maintenance et de nettoyage des équipements

Validation et suivi des paramètres de traitement thermique

Formation du personnel au procédé de traitement thermique

Enregistrement des paramètres de traitement thermique

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Dégradation de certains additifs

Méthode

Défaut de pilotage des conduites d’installations

2

4

4

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots


Réalisation du produit

Granulation (AC, AM)

Transformation d’un mélange farineux d’intrants en « produits » agglomérés (granulés, …). La granulation transforme la farine en granulés. Elle est réalisée par une presse dans laquelle compression et adjonction de vapeur ou de liquide permettent la granulation du

« produit ». Le diamètre des granulés en sortie de presse dépend de la filière utilisée, leur longueur peut dépendre du réglage des couteaux. Lorsque la granulation a pour but de répondre à l’arrêté agrément salmonelles il convient de se référer à l’étape  TRAITEMENT THERMIQUE

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Contamination microbiologique

Méthode

Main d'oeuvre

Fréquence de nettoyage inadaptée

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Définition et respect du plan de nettoyage

Formation du personnel

Chimique

Présence de contaminants chimiques au niveau des presses

Milieu

Transferts de reliquats de fabrications antérieures

2

3

6

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Point Attention n°6 (PA6)

Mise en place de plans de maintenance

Planning de fabrication

Formation du personnel à la conduite des équipements de granulation

Validation des paramètres de granulation, transfert, nettoyage (temporisation…)

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Mélange de produits au niveau des presses

Milieu

Transferts de reliquats de fabrications antérieures

2

2

4


Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Mise en place de plans de maintenance

Planning de fabrication

Formation du personnel à la conduite des équipements de granulation

Validation des paramètres de granulation, transfert, nettoyage (temporisation…)

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Dégradation de certains additifs

Méthode

Défaut de pilotage des conduites d’installations

2

2

4

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Formulation et informations sur les produits

Prise en compte du risque de destruction des enzymes et micro- organismes

Protocole de conduite des installations de granulation

Formation du personnel au procédé de granulation

Enregistrement des paramètres de granulation

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités
Réalisation du produit

Refroidissement / Séchage (AC, AM, AA)

Etape qui fait suite au traitement thermique ou à l’agglomération pour abaisser la température et/ou l’humidité du « produit » afin d’assurer sa préservation lors du stockage. Il existe principalement deux types de refroidisseurs : horizontaux et verticaux. Ils utilisent le même principe de fonctionnement, à savoir la circulation d’air ambiant à contre-courant du « produit ».

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Développement de contaminants microbiologiques (moisissures) dans les aliments

Machine

Dysfonctionne ment du refroidisseur Température de sortie trop importante

3

2

6

Construction et disposition des bâtiments

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements


Point Attention n°7 (PA7)

Plan de maintenance et de nettoyage des équipements

Protocole de conduite des installations de refroidissement / séchage, transfert, nettoyage (temporisation…)

Formation du personnel aux procédés de refroidissement / séchage

Enregistrement des paramètres de refroidissement / séchage

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Vérifier humidité et/ou aw

Chimique

Mélange de produits dans le refroidisseur

Milieu

Transferts de reliquats de fabrications antérieures

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Chimique

Présence de contaminants chimiques dans le refroidisseur

Milieu

Transferts de reliquats de fabrications antérieures

1

3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Services généraux — air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots
Réalisation du produit

Emiettage (AC)

Transformation d’un « produit » granulé en fractions plus petites dont la granulométrie permet la distribution à certains animaux (volailles, gibiers, porcelets,…). L’émiettage consiste à concasser les granulés entre deux rouleaux. Le réglage de leur écartement permet l’obtention de la taille de miettes souhaitée.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Chimique

Mélange de produits


Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures

1

 2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots


Plan de maintenance des équipements

Planning de fabrication

Formation du personnel à la conduite des équipements d’émiettage

Validation des paramètres d’émiettage, transfert, nettoyage (temporisation…)

Enregistrement des paramètres d’émiettage

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques rendant les produits non conformes

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures

1

 3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots
Réalisation du produit

Tamisage (AC, AM, AA, PM)

Opération d’élimination des particules trop fines, ou de sélection des particules selon leur taille.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Chimique

Mélange de produits


Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures

1

 2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots



Plan de maintenance des équipements

Planning de fabrication

Formation du personnel à la conduite des équipements de tamisage

Validation des paramètres de tamisage, transfert, nettoyage (temporisation…)

Enregistrement des paramètres de tamisage

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques rendant les produits non conformes

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures

1

 3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots
Réalisation du produit

Enrobage / Sprayage (AC, AM, PM)

Ajout d’un intrant liquide par pulvérisation sur un aliment pour animaux. De fait, l’enrobage est constitué à la fois des processus de dosage et de mélange.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Contamination microbiologique

Méthode

Main d'oeuvre

Fréquence de nettoyage inadaptée

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Définition et respect du plan de nettoyage

Formation du personnel

Chimique

Mélange de produits

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures dans l’enrobeur

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Formulation et informations sur les produits


Plan de maintenance et de nettoyage des équipements

Planning de fabrication

Formation du personnel à la conduite des équipements d’enrobage

Validation des paramètres d’enrobage, transfert, nettoyage (temporisation…)

Enregistrement des paramètres d’enrobage

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques rendant les produits non conformes

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures dans l’enrobeur

1

3

3


Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Chimique

Excès ou défaut d'intrants

Machine

1

3

3

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Formulation et informations sur les produits

Des tests d’homogénéité à fréquence régulière peuvent être réalisés

Plan de maintenance des équipements

Formation du personnel à la conduite des équipements d’enrobage

Validation des paramètres d’homogénéisation

Enregistrement et analyse des paramètres d’homogénéisation

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Excès ou défaut d'intrants

Méthode

Non-respect de la nature ou de la quantité des intrants spécifiés pour la formule

2

3

6

Compétence et hygiène des membres du personnel

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Formulation et informations sur les produits

Point Attention n°8 (PA8)

Une attention particulière devra être portée au dosage en fonction des espèces et des cahiers des charges produits

Planning de fabrication

Formation du personnel à la conduite des équipements d’enrobage

Enregistrement et analyse des paramètres d’enrobage

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités
Réalisation du produit

Autres traitements des produits semi-finis : extrusion (AC), agglomération (AM,PM), compression (AM,AC), expansion (AC)

Ces étapes permettent un traitement spécifique des semi-finis. 

Extrusion « Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit entraîne l’éclatement de celui-ci, suivi d’une mise en forme spéciale par passage à travers une filière. »

Agglomération (à cette étape) : assemblage de particules avec un liant liquide

Compression (à cette étape) : assemblage de particules par pression

Expansion : « Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit provoque l’éclatement de celui-ci. »

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Contamination microbiologique

Méthode

Main d'oeuvre

Fréquence de nettoyage inadaptée

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Définition et respect du plan de nettoyage

Formation du personnel

Chimique

Mélange de produits

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Formulation et informations sur les produits



Mise en place de plans de maintenance et de nettoyage

Formation du personnel à la conduite des équipements

Planning de fabrication

Validation des paramètres de transfert, nettoyage (temporisation…)

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques rendant les produits non conformes

Milieu

Transfert de reliquats de fabrications antérieures

1

3

3


Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Chimique

Destruction de certains additifs

Méthode

Défaut de pilotage des conduites d’installations

2

2

4

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Formulation et informations sur les produits

Plan de maintenance et de nettoyage

Validation et suivi des paramètres de process

Formation du personnel au procédé

Enregistrement des paramètres de process

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités
Réalisation du produit

Conditionnement (AC, AA, AL, AM, PM)

Emballage des « produits » (en sacs, ou big-bags, ...) en vue d’en faciliter la manutention, la préservation et le stockage. Cette étape fonctionne en manuel ou en automatique, de même que la palettisation des unités de conditionnement obtenues.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Contamination microbiologique

Méthode

Main d'oeuvre

Fréquence de nettoyage inadaptée

1

2

2

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Définition et respect du plan de nettoyage et de maintenance

Formation du personnel

Chimique

Mélange de produits avec des produits non étiquetés

Méthode

Défaut ou erreur d’identification

1

3

3

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Stockage

Formulation et informations sur les produits


Privilégier l’automatisation ou, à défaut, mettre en place des procédures d’autocontrôles


Formation du personnel

Enregistrement et vérification de la bonne identification des produits

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Mélange de produits

Milieu

Matière

Pollution chimique du

« produit » par les installations de condition- nement ou un emballage contaminé

1

2

2

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Gestion des achats : Emballages / intrants/ transports/ labo / nettoyage …

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Stockage

Plan de maintenance et de nettoyage

Vérification de la conformité des emballages

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques dans la formule

Milieu

Matière

Pollution chimique du

« produit » par les installations de condition- nement ou un emballage contaminé

1

3

3

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux — air, eau, énergie

Gestion des achats : Emballages / intrants/ transports/ labo / nettoyage …

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Stockage

Physique

Présence de corps étrangers aux points de conditionnement manuels

Main d'œuvre

Chute de corps étrangers au condition-

nement

1

2

2

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Qualification et maintenance des équipements

Mise en place de plans de maintenance et de nettoyage

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités
Réalisation du produit

Chargement (AC, AA, AL, AM, PM, D)

Le chargement consiste à transférer des aliments pour animaux de leur lieu de stockage dans le camion de livraison. Cette opération peut être en partie automatisée ou manuelle.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Contamination microbiologique (salmonelles)

Milieu

Méthode

Présence et ou traces de nuisibles 

1

3

3

Construction et disposition des bâtiments

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Maîtrise des nuisibles

 Plan de lutte contre les nuisibles

Biologique

Contamination biologique des aliments

Milieu

Contamination biologique par les équipements de livraison

1

3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Stockage

Transport

S’assurer de la propreté des bouches de chargement et des cases / compartiments avant chargement

Maîtriser l’environnement de chargement

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Mélange de produits

Machine

Transfert de reliquats durant le chargement vrac et big-bag

1

2

2

Construction et disposition des bâtiments

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Stockage

Transport


Privilégier l’automatisation ou, à défaut, mettre en place des procédures d’autocontrôles


Formation du personnel

Enregistrement et vérification de la bonne identification des produits

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Présence de contaminants chimiques dans la formule

Machine

Transfert de reliquats durant le chargement vrac et big-ba

1

3

3

Construction et disposition des bâtiments

Disposition des locaux et de l'espace de travail

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités/recyclés

Stockage

Transport

Chimique

Présence de contaminants chimiques dans la formule

Méthode

Milieu

Erreur d’identification des produits au moment du chargement du camion 

2

3

6

Compétence et hygiène des membres du personnel

Stockage

Point Attention n°9 (PA9)

Planning de chargement

Plan des cellules de stockage

Identification des cases

/ compartiments des camions

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Chimique

Mélange de produits

Méthode

Milieu

Erreur d’identification des produits au moment du chargement du camion 

2

2

4

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Stockage

Transport

Planning de chargement

Plan des cellules de stockage

Identification des cellules des camions

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Physique

Présence de contaminants physiques dans les camions

Main d'œuvre

Chute ou oubli de matériel

2

2

4

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Stockage

Transport

Formation du personnel

(rangement matériels type balai, équipement de protection individuel)

Vigilance visuelle

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités 
Réalisation du produit

Livraison produit fini (AC, AA, AL, AM, PM, D)

La livraison consiste à acheminer et décharger les aliments pour animaux jusqu’au client (élevage, distributeurs,…).

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise


Chimique

Aliment non adapté sans risque zootechnique 

Main d'oeuvre

Erreur de destination du produit

2

3

4

Compétence et hygiène des membres du personnel

Transport

Identification précise du client

Définition de tournées de transport

Formation des chauffeurs

Enregistrement des anomalies et gestion des

non-conformités

Chimique

Aliment non adapté avec risque zootechnique

Main d'oeuvre

Erreur de destination du produit

2

 3

6

Compétence et hygiène des membres du personnel

Transport

Point Attention n°10 (PA10)

Sensibiliser les clients à l’identification des lieux et des zones de stockage (silos…)

Planning de déchargement

Identification des cellules des camions

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des

non-conformités

Chimique

Présence de contaminants

chimiques dans la livraison

Méthode

Milieu

Contamination par les trappes/vannes et les circuits de vidange du camion

2

 3

6

Compétence et hygiène des membres du personnel

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Transport

Point Attention n°11 (PA11)

Planning de déchargement

Identification des cellules des camions

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des

non-conformités


Réalisation du produit

Recyclage (AC, AA, AL, AM, PM)

Incorporation maîtrisée des « produits » ou « fractions de produits » générés à différents stades des processus de réalisation ou des retours de produits livrés, dans le respect de la conformité des aliments pour animaux.

Risque





Danger

Cause

5M

Détails

 P G C

Mesures de maîtrise

Bonnes pratiques recommandées

Classement en PA ou CCP

Commentaires

Ex. mesures de maîtrise

Biologique

Développement microbiologique

Matière

Réincorporatio n de produits microbiologiqu ement contaminés

1

3

3

Compétence et hygiène des membres du personnel

Produits retraités - recyclés

Valorisation et/ou élimination des déchets


Chimique

Présence de contaminants chimiques dans la formule

Méthode

Non-respect des règles de recyclage et d’identification des produits à recycler

1

 3

3

Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux – air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités - recyclés

Stockage

Formulation et informations sur les produits


Chimique

Mélange de produits

Méthode

Non-respect des règles de recyclage et d’identification des produits à recycler

1

 2

2

 Nettoyage et désinfection des locaux et des équipements

Compétence et hygiène des membres du personnel

Services généraux – air, eau, énergie

Qualification et maintenance des équipements

Mesures de prévention des transferts inter-lots

Produits retraités - recyclés

Stockage

Formulation et informations sur les produits

Planning de recyclage

Planning de fabrication

Identification des produits concernés

Formation du personnel

Enregistrement des anomalies et gestion des non-conformités

Description des CCP et des points d'attention

Description des CCP et des points d'attention

Tableau récapitulatif

 

Description

 

Activité

Etape du process

Dangers à maîtriser

Dispositifs de surveillance

Limite critique / Valeur cible

Corrections (Cor) Actions correctives (AC)

 CCP1

 AC

 Extrusion

 Réduction insuffisante des facteurs antinutritionnels

 Contrôle des paramètres d'extrusion

 Barème Temps / température validé

Blocage des produits fabriqués (Cor)

Traitement du produit non conforme (AC)

Remise en conformité du process (AC)

 CCP2

 AC

 Traitement thermique

 Réduction insuffisante de la charge microbienne

Contrôle des paramètres du traitement thermique

Barème Temps / température validé

Blocage des produits fabriqués (Cor)

Traitement du produit non conforme (AC)

Remise en conformité du process (AC)

 PA1

 Tous

Réception des intrants

 Présence de contaminants biologiques rendant les intrants non conformes

 Résultats d'analyses ou certificats de conformité systématiques de l'intrant concerné

 Conformité des résultats d’analyses pour les contaminants recherchés

Refus de l'intrant (Cor)

Evaluation de l'impact de la non-conformité sur le produit fini si l'intrant a été mis en œuvre avant la réception des résultats d'analyses (Cor)

Demande de signalement au fournisseur en cas de non- conformité réglementaire (Cor)

 PA2

 Tous

 Réception des intrants

 Présence de contaminants chimiques non prévus dans les intrants

 Contrôle du nettoyage systématique des installations après réception d'un intrant à risque

 Respect des procédures de nettoyage

Re-nettoyage des installations de réception (Cor)

Evaluation de l'impact du mauvais nettoyage sur le produit fini si la réception a eu lieu malgré le mauvais nettoyage (Cor)

 PA3

Tous

 Stockage et Transfert

Présence de produits contenant des contaminants chimiques dans les installations de Stockage et de transfert

Contrôle des anomalies de fabrication (écarts de poids, défauts d’ouvertures de trappes…)

 Validation par rapport aux tolérances fixées

 Evaluation de l'impact sur le produit fini en cas d’écart aux tolérances fixées. (Cor)

 PA4

AM

Stockage et Transfert

Développement microbiologique (moisissures) des aliments minéraux en granulés

Suivi des températures de stockage

Respect des procédures de suivi des températures de stockage

Ventilation des stocks

Evaluation de la conformité microbiologique des produits finis

PA5

Tous

Dosage

Excès ou défaut d’un intrant

Contrôle et enregistrement du dosage de chaque intrant : nature et quantités réelles

Validation par rapport aux tolérances fixées et à la réglementation en vigueur

Evaluation de l'impact de l'écart de dosage en fonction des tolérances (Cor)

Traitement du produit non conforme (AC)

Remise en conformité du process (AC)

PA6

 AC, AM

 Granulation

Présence de contaminants chimiques au niveau des presses

Contrôle du rinçage filières entre chaque formule incompatible

Validation de la réalisation et de l’efficacité du rinçage

Evaluation de l'impact sur le produit fini (Cor)

Revalidation de l’efficacité des purges (AC)

 PA7

AC, AM, AA

 Refroidissement / Séchage

Développement de contaminants microbiologiques (moisissures) dans les aliments

Contrôle des températures ou de l’aw

 Respect des procédures de maîtrise de températures ou de l’activité de l’eau (Aw) des produits

Evaluation de l'impact sur le produit fini (Cor)

Traitement du produit non conforme (AC)

Remise en conformité du process (AC)

 PA8

AC, AM, PM

Enrobage / Sprayage

Excès ou défaut d'intrants

 Contrôle et enregistrement du dosage de chaque intrant : nature et quantités réelles

Validation par rapport aux tolérances fixées et à la réglementation en vigueur

Evaluation de l'impact de l'écart de dosage en fonction des tolérances (Cor)

Traitement du produit non conforme (AC)

Remise en conformité du process (AC)

PA9

Tous

 Chargement

Présence de contaminants chimiques dans la formule

Contrôle des opérations de chargement

Prise d’échantillons au chargement

Formule conforme aux exigences clients et à la réglementation en vigueur

Arrêt / refus du chargement (Cor)

Rappel des consignes (AC)

 PA10

 Tous

Livraison

Aliment non adapté avec risque zootechnique

Contrôle de la cohérence entre BL et lieu réel de livraison (entreprise / éleveur, site, silo/cuve)

Information précise sur le BL et identification précise du client (site et silo/cuve)

Arrêt / refus déchargement (Cor)

Evaluation de l'impact en fonction produits livrés (Cor)

Procédure de retrait le cas échéant (Cor)

Rappel des consignes (AC)

PA11

Tous

 Livraison

Présence de contaminants chimiques dans la livraison

Suivi des enregistrements des moyens de maîtrise mis en place (purges, souffleries…)

 Respect des procédures de maîtrise (quantité de purges…)

Evaluation de l'impact en fonction produits livrés (Cor)

Procédure de retrait le cas échéant (Cor)

Rappel des consignes (AC)

Annexe 1- Dangers

Annexe 1- Dangers

Introduction

Le guide recense des Bonnes Pratiques d’Hygiène et d'application des principes HACCP, c’est-à-dire des mesures de maîtrise permettant de limiter l’introduction, la multiplication et / ou la persistance de dangers potentiellement présents dans l’alimentation des animaux d'élevage producteurs de denrées alimentaires.

Danger : Un agent biologique, chimique ou physique présent dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, ou un état de ces denrées alimentaires ou aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé (Règlement 178/2002).

Quatre types de dangers sont abordés dans ce chapitre. En plus des dangers biologiques, chimiques et physiques, une première approche du danger fraude est proposée. Un 5ème danger, le  «danger nutritionnel » dans lequel entreraient les facteurs antitrypsiques, la maîtrise des vitamines ou autres additifs avec une teneur maximale réglementée (concentration ou carence, dénaturation), n'a pas été priorisé à ce stade des travaux.

Le travail d'identification des dangers potentiellement présents dans les aliments pour animaux a été réalisé à partir d'un ensemble de documents disponibles au moment de l'élaboration du guide: données de l'OMSA, de l'ANSES, de l'EFSA, guides de bonnes pratiques d'hygiène et de production des matières premières pour l'alimentation animale, guides de bonnes pratiques d'hygiène en élevage. Les aspects réglementaires, sur la sécurité des aliments pour animaux, sur la santé animale (Loi Santé Animale, arrêté du 3 mai 2022 ) ont également été intégrés. 

Cette démarche a abouti à une liste longue des dangers pour l'alimentation animale. Cette liste longue ne doit pas alarmer: cela ne signifie pas que ces dangers soient effectivement présents en alimentation animale. Ce choix de méthode témoigne seulement de la responsabilité et d'une volonté d'anticipation de la part des opérateurs du secteur, les connaissances et la situation épidémiologique étant susceptibles d'évoluer.

Arbre de décision retenu pour établir les listes longues et listes courtes de dangers biologiques et chimiques 

Annexe 1- Dangers

Dangers biologiques

Cinq catégories de dangers biologiques associés aux aliments pour animaux ont été considérés ici : bactéries, virus, parasites, impuretés botaniques, agents transmissibles non conventionnels. Deux catégories de dangers chimiques, les mycotoxines et phytotoxines ont été arbitrairement associées aux dangers biologiques notamment en raison de leur production par des champignons ou des plantes.

Les facteurs antinutritionnels ou facteurs de dénutrition sont des composés chimiques, naturels ou synthétiques, qui interfèrent avec l'absorption des nutriments chez l'homme et les animaux. Ils peuvent être spontanément présents dans la plante. Dans le cadre de cette annexe les facteurs antinutritionnels qui interviennent sur la santé animale en limitant l’absorption des nutriments ne sont pas retenus dans la catégorie dangers sanitaires. Ces facteurs antinutritionnels sont toutefois pris en compte dans les étapes de traitement des intrants visant à les réduire ( extrusion, floconnage…).
Exemples de facteur antinutritionnel et végétaux sources :

  1. LISTE LONGUE: Identification des dangers biologiques et chimiques issus des végétaux (mycotoxines, phytotoxines)


Agents Transmissibles Non Conventionnels (ATNC) Prions, Encephalites Spongiformes Transmissibles, Encephalite Spongiforme Bovine
Bactéries

Bacillus cereus, Campylobacter, Clostridium botulinum, Cronobacter, Escherichia coli, Erysipelothrix rhusiopathiae_Maladie du rouget, Listeria monocytogenes, Salmonella, Staphylococcus aureus, 
Ruminants: Bacillus anthracis_Fièvre charbonneuse, Clostridium perfringens_Entérotoxémie, mycobacterium bovis
Suidés: Streptococcus, Yersinia enterocolitica
Lièvre: Yersinia pseudo tuberculosis
Impuretés botaniques Amaranthe à racine rouge, Chénopode blanc, Cascavelle jaune, Datura, Galega officinal, Porcelle enracinée, Mercuriale vivace, Millepertuis, Morelle noire, Sénéçon du Cap, Sénéçon de Jacob
Mycotoxines Aflatoxine B1/B2/G1/G2, Ergot de seigle (Claviceps purpurea et alcaloïdes), Fumonisines, Ochratoxines, Trichothécènes A-T2-HT2/DAS, Trichothécènes B-DON/NIV/FX, Zéaralénone, Citrinine, Sterigmatocystine, Enniatines A et B, Moniliformine, Patuline, Fusaproliférine, Acide fusarique, Toxines d'alternaria (Alternariol (AOH, monométhyl éther d’alternariol (AME), l'acide ténuazonique (TeA), l'alténuène (ALT)) et les altertoxines
Parasites Anisakis
Phytotoxines ou toxines endogènes des plantes Alcaloïdes tropaniques (Atropine et scopolamine),  Alcaloïdes pyrrolizidiniques ( Echimide, Europine, Héliotrine, Lasiocarpine, Lycopsamine, Lycopsamine, Monocrotaline, Rétrorsine, Sénécionine, Sénéciphylline, Senkirkine, Trichodesmine, Indicine, Intermédine), acide cyanhydrique, acide érucique, essence volatile de moutarde (Isothiocyanate d'allyle), gossypol, linamarine, théobromine, vinylthiooxazolidone
Virus Ruminants: Virus de la peste bovine, Virus de la peste des petits ruminants, 
Suidés: Virus de la Diarrhée Epidémique Porcine (DEP), Virus de la FPA ou Peste Porcine Africaine PPA, Virus de la Peste Porcine Classique PPC, Entérovirus Picornaviridae (maladie vésiculeuse du porc), Virus Nipah. 
Volailles: Herpesviridae (Peste du canard), Virus ND responsable de la maladie de Newcastle, Influenza Aviaire Hautement Pathogène 
Lapin: Virus de la maladie hémorragique du lapin (VHD ou RHD) 
Aquacole : Virus de la tête jaune (YHD)

2. LISTE COURTE

ATNC Prions, Encéphalites Spongiformes Transmissibles, Encéphalite Spongiforme Bovine
Bactéries

Campylobacter

Listeria monocytogenes

Salmonella

Staphylococcus aureus, spécificité MP laitières. 
Impuretés botaniques

Datura
Mycotoxines

Aflatoxines B1/B2/G1/G2

Ergot de seigle (Claviceps purpurea et alcaloïdes)

Fumonisines

Ochratoxines

Trichothécènes A-T2-HT2/DAS

Trichothécènes B-DON/NIV

Zéaralénone

Citrinine, Sterigmatocystine, Enniatines A et B, Moniliformine

Patuline
Parasites Anisakis, spécificité matières premières à base de poissons concernés par le parasite
Phytotoxines ou toxines endogènes des plantes

Alcaloïdes tropaniques (Atropine et scopolamine)

Acide cyanhydrique

Gossypol

Essence volatile de moutarde

Théobromine
Virus Influenza Aviaire Hautement Pathogène 
Virus de la Diarrhée Epidémique Porcine (DEP)
Virus de la FPA ou Peste Porcine Africaine PPA
Virus de la Peste Porcine Classique PPC, 
Virus de la maladie hémorragique du lapin (VHD ou RHD)

            3. RISQUES COUPLES CONTAMINANTS MATIERES PREMIERES

La probabilité/fréquence d’apparition du danger a été caractérisée par la notation suivante :

1

Mycotoxines:  résultats des plans de surveillance professionnels systématiquement inférieurs aux 2/3 des seuils réglementaires ou aux seuils professionnels lorsqu'il en existe. 

Bactériologique: non détecté dans les plans de surveillance professionnels. 
2

Mycotoxines:  résultats des plans de surveillance professionnels exceptionnellement supérieurs aux 2/3 des seuils réglementaires ou des seuils professionnels mais inférieurs aux seuils réglementaires ou aux seuils professionnels lorsqu'il en existe. 

Bactériologique: détection régulière de germes non réglementés et non concernés par des recommandations professionnelles (par exemple détection de Listeria hors monocytogenes). 
3

Mycotoxines:  résultats des plans de surveillance professionnels régulièrement supérieurs aux 2/3 des seuils réglementaires ou des seuils professionnels et exceptionnellement supérieurs aux seuils réglementaires ou aux seuils professionnels lorsqu'il en existe et/ou consensus professionnel sur une probabilité d'apparition significative.

Bactériologique: détection régulière de germes réglementés sans générer de non-conformité réglementaire ou de germes non réglementés concernés par des recommandations professionnelles.
4

Mycotoxines:  résultats des plans de surveillance professionnels régulièrement supérieurs aux seuils réglementaires ou professionnels lorsqu'il en existe. 

Bactériologique: détection régulière de germes réglementés générant une non-conformité réglementaire 

La gravité du danger a été caractérisée par la notation suivante :

1 Impact non étayé
2

Impact sur la performance
3 Impact sur la santé animale ou non-conformité réglementaire
4 Impact sur la santé humaine via la consommation de produits animaux

Matrice de criticité et détermination du niveau de risque acceptable (Risque = Probabilité x Gravité) :

         Gravité →

↓Probabilité

 1 2 3 4

1 1 2 3 4

Risque non significatif : Des bonnes pratiques  permettent  de  maîtriser  la  conformité  des  intrants comme la sélection et l’évaluation des fournisseurs.
2 2 4 6 8

Risque à surveiller : Un plan d’analyses interprofessionnel et/ou de la responsabilité du fabricant  sur les contaminants concernés permettra de vérifier l’efficacité des mesures de maîtrise existantes.
3 3 6 9 12

Risque prioritaire : Des mesures de maîtrise spécifiques chez le fournisseur ou le fabricant d’aliments serviront à garantir la maîtrise des contaminants identifiés.

Un plan d’analyses interprofessionnel et/ou de la responsabilité du fabricant sur les contaminants concernés permettra de vérifier l’efficacité des mesures de maîtrise existantes.
4 4 8 12 16


(a) A moduler en fonction des zones géographiques d'approvisionnement, concerne les produits d'importation
(b) Occurrence dans grains et ensilage de maïs EFSA
(c) Présence du champignon producteur

La proposition ci-dessus est générique. La gravité de la présence de mycotoxines peut varier selon les espèces destinataires de l'aliment.

DON

ZEA

T2HT2*

FUMO

ERGOT

AFLA

OTA

Porc

Fort

Fort

Fort

Fort

Fort

Faible

Faible

Volailles de reproduction

Modéré

Modéré

Modéré

Modéré

Faible

Modéré

Faible

Volailles ponte

Faible

Faible

Faible

Faible

Modéré

Fort

Faible

Vaches laitières

Faible

Faible

Faible

Faible

Modéré

Fort

Faible

Autres bovins, ovins, caprins

Faible

Faible

Faible

Faible

Modéré

Faible

Faible

Chevaux

Faible

Faible

Faible

Modéré

Fort

Faible

Faible

Autres animaux

Faible

Faible

Faible

Faible

Faible

Faible

Faible

L'analyse des risques pour les virus tiendra compte de la circulation de ce virus dans les zones d'approvisionnement en matières premières animales de l'espèce concernée ou des matières premières végétales pouvant avoir été au contact d'animaux infectés.

Annexe 1- Dangers

Dangers chimiques

Annexe 1- Dangers

Dangers physiques

Il est apparu nécessaire en préambule de définir la notion de dangers physiques.

Sur la base des éléments retenus

et du fait que les dangers physiques en alimentation animale peuvent constituer essentiellement un danger pour la santé animale, sans répercussion sur la santé humaine, les professionnels du secteur de la nutrition animale ont proposé la définition ci-après.

Définition du danger physique en alimentation animale : Toute particule de matière, macroscopique, susceptible d’entraîner un effet néfaste sur la santé de l’animal.

Radionucléides- spécificité et place dans ce guide

Le ministère de l’agriculture et de l’alimentation dans l’instruction surveillance sanitaire des denrées animales et végétales et des aliments pour animaux_Bilan 2020 PSPC, précise que les radionucléides sont des contaminants à caractère physique en raison de l’émission de particules radioactives à effet néfaste possible sur l’organe cible.

La définition des dangers physiques retenue dans ce guide en cohérence avec les éléments précités ne couvre pas ce type de danger, sur lequel ne sera pas proposée d’analyse de risque. Selon les spécificités, les professionnels pourront se référer aux textes réglementaires ou instructions techniques : [13-01] à [13-04]

1. Liste longue des dangers classés par corps étrangers

Dangers

Sources

Matières étrangères végétales

Endogènes ou exogènes

Fragments d’os

Endogènes

Bois

Endogènes ou exogènes

Métal

  • Métaux provenant des parcelles de culture
  • Métaux provenant de la perte d’intégrité des équipements
  • Outils


Endogènes ou exogènes

Pierre, cailloux

Endogènes ou exogènes

Plastique

  • Résidus de conditionnement
  • Résidus d’emballage
  • Bris de matériaux, provenant de la perte d’intégrité des équipements
  • Equipements de protection


Endogènes ou exogènes

Verre

  • Bris de bouteilles
  • Bris de système d’éclairage


Endogènes ou exogènes

Autres provenant de la main d’œuvre

  • Mégot
  • Objets personnels (bijoux, stylo)


Exogènes

Des contaminants tels qu’insectes, plumes ou poils d’animaux listés comme corps étrangers dans la fiche Anses dangers physiques, ne sont pas retenus dans cette liste longue. Ils ne constituent pas un danger physique au sens de la définition retenue. Ces corps étrangers n’ont pas un impact mécanique mettant en danger l’intégrité de l’animal (coupure, étouffement, blocage de la digestion, …). Ces corps étrangers ne sont pas attendus par le client, ils peuvent poser question sur l’hygiène car éventuellement porteurs de dangers biologiques.

Les matières premières végétales non désirées n’ont pas été retenues dans la liste longue. Ces corps étrangers n’ont pas un impact mécanique mettant en danger l’intégrité de l’animal (coupure, étouffement, blocage de la digestion, …). La toxicité des végétaux est évaluée dans les dangers biologiques.

Les dangers pris en compte peuvent avoir pour conséquence, en fonction de leur caractéristique (taille, arêtes saillantes, etc, ) et de l’espèce destinataire :

Dans l’analyse HACCP type, proposée dans ce guide, en raison de l’absence de données sur les tailles de matière macroscopique, susceptibles d’entraîner un effet néfaste sur la santé de l’animal la gravité des dangers physiques est cotée de manière générique à un niveau 2, conséquence sur la performance de l’élevage.

Cette analyse générique n’a toutefois pas pour vocation de se substituer à l’analyse propre à l’entreprise qui aura sa propre cotation des risques liée à ses fournisseurs, ses pratiques, son outil industriel, les espèces destinataires, ... .

2. Agents physiques par intrants

Couples matières premières_corps étrangers endogènes
  • MP végétales brutes ou transformées
  • MP minérales
  • Pierres, cailloux, bois
  • Verre ou métaux provenant des parcelles de culture ou process
  • Métaux provenant des parcelles de culture
  • Divers déchets (mégots, papiers, caoutchouc)
  • Anciennes denrées alimentaires (ADA)

Selon l’avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’ «évaluation de risques liés aux pratiques de déballage mécanique des anciennes denrées alimentaires et valorisées en alimentation animale », la présence de fragments résiduels (particules pouvant être du verre issu de bouteilles, du métal issu de boites de conserves ou de canettes, du plastique souple ou rigide) ne peut être exclue et peut représenter un danger physique pour les animaux. Les effets adverses chez les espèces animales consommatrices de ces ADA, liés à la présence potentielle de ces dangers physiques ont été envisagés : traumatisme, perturbation du transit ou inflammation de la muqueuse digestive.

En l’absence de données sur les animaux, le GT estime qu’il n’est pas possible de conclure sur le danger traumatique lié à la taille des particules.

Risque de perturbation du transit digestif, estimé pour plastique, métal, verre

En raison de ces éléments la matrice ADA ne sera pas retenue dans ce guide comme source de danger physique.

MP animales

Fragments d’os.

Les sous-produits animaux font l’objet d’une réglementation très précise & [06-01] à [06-06]. L'utilisation de matières d'origine animale dans les aliments pour animaux fait l’objet de restrictions légales.

Une analyse de risque des dangers physiques sur intrant est proposée de manière générique au chapitre 5.

3. Agents physiques par étapes de production

Recommandation ANSES (fiche dangers physiques dans les aliments), établir à toutes les étapes de transformation, les conditions dans lesquelles des corps étrangers sont susceptibles d’être introduits accidentellement dans les denrées.

La maintenance des équipements entre dans le programme des pré-requis. La perte d’’intégrité des matériels peut engendrer la présence de corps étrangers à toute étape de fabrication.

Etapes du procédé de fabrication & corps étrangers exogènes

Réception des intrants

Espace ouvert sur l’extérieur, corps étrangers présents dans l’environnement apportés par

Matériel : Pièces métalliques véhicules, matériel de contrôle,

Milieu : Pierres, nuisibles, verres, le verre lié à la présence de luminaire sera valable pour toute partie du process ouverte sur l’environnement

Main d’œuvre : Chute de corps étrangers (bijoux, effets personnels, matériel) lors de travaux sur zone

Matières premières : emballage (carton, plastique, ficelle)

Stockage/transfert


Matériel : Métaux provenant de la perte d’intégrité des équipements

Broyage

Laminage, floconnage, extrusion, tannage

Dosage, poste incorporation manuel

Main d’œuvre : Chute de corps étrangers à l’incorporation des intrants (cutteur, bijoux, outils de manutention)

Granulation

Matériel : Métaux provenant de la perte d’intégrité des équipements

Conditionnement

Matériel : Métaux provenant de la perte d’intégrité des équipements, aiguille par exemple pour les sacs cousus

Main d’œuvre : Chute de corps étrangers au conditionnement (cutteur, bijoux, outils de manutention)

Chargement

Matériel : Métaux provenant de la perte d’intégrité des équipements,

Main d’œuvre : Chute de corps étrangers au chargement (balai, outils de manutention, de prélèvement)

Livraison

Méthode : présence de pierres, cailloux, bois, plastique selon précédents chargements

Recyclage

Méthode : Si recyclage , déconditionnement, vidage

ou une reprise client : bois, pierres, cailloux, plastique, verre, métaux

Pour information, à titre d’exemple, en usine de nutrition animale, les opérations suivantes peuvent réduire le risque de présence de corps étrangers de manière directe ou indirecte :

_ Directement

_Indirectement


Annexe 1- Dangers

Danger de fraude

Protection contre la fraude dans le secteur de la nutrition animale


La définition retenue dans le cadre ce GBP est la suivante:                                                                                                                               Fraude : Acte intentionnel perpétré dans le but d'obtenir un gain économique.

Les cas de fraudes peuvent avoir des impacts sanitaires, financiers et médiatiques importants pour les entreprises du secteur de la nutrition animale.

Nous partons du principe que tous les utilisateurs de ce GBP ont une volonté et un engagement de conformité vis à vis de leurs clients.  La seule fraude envisagée et dont on souhaitera se prémunir est une fraude associée aux fournisseurs.

Types de fraudes dans l’alimentation animale

La fraude dans le secteur de la nutrition animale se produit lorsque des aliments pour animaux, des ingrédients pour aliments pour animaux, des emballages d'aliments pour animaux, des étiquettes ou des informations sur les produits sont intentionnellement remplacés, ajoutés, manipulés ou déformés, ou lorsque des allégations fausses ou trompeuses sont faites sur un produit avec comme objectif principal un gain économique.

Types de fraude dans l'alimentation animale

Procédés

Dilution

Un produit de qualité inférieure est ajouté à l'aliment.

Substitution

L'aliment ou certains composants sont remplacés par un produit de qualité inférieure.

Dissimulation

La qualité de l'aliment est inférieure à celle convenue dans le contrat et n'est pas communiquée au client.

Etiquetage incorrect

Les informations concernant la composition ou l'origine de l'aliment ont été déclarées de manière erronée ou ne répondent pas aux exigences légales.

Ajouts non appropriés

Des substances non approuvées sont ajoutées à l'aliment.

Falsification

Le nom de la marque, l’emballage, la recette, la méthode de traitement… des aliments pour animaux sont imités et/ou copiés.
Déployer un plan de maîtrise de la Fraude dans le secteur de la nutrition animale

Afin de minimiser le risque de fraude auquel peut être confrontée l’entreprise, il convient de mettre en place une évaluation du risque qui peut s’appuyer sur 5 grandes étapes :

  1. Déterminer les matières exposées au risque de fraude,
  2. Analyser le niveau de risque pour chaque couple matière / fournisseur, sur la base d’une règle de décision simple, objective et répétable conduisant à la détermination d’un niveau de risque fraude,
  3. Définir les mesures de maîtrise et de contrôle adaptées selon les critères identifiés comme préoccupants,
  4. Evaluer le niveau d’application de ces mesures et déclencher les actions correctives pertinentes le cas échéant,
  5. Mettre en place une veille sur la fraude alimentaire et actualiser son analyse à fréquence définie.

Exemples de critères pouvant être pris en compte pour évaluer le risque de fraude :

Exemples de mesures de prévention

Les actions visent à dissuader les pratiques frauduleuses ou à éviter les pratiques inappropriées de fournisseurs susceptibles de compromettre les aliments pour animaux fabriqués. La majorité de ces mesures seront applicables avant l’entrée des produits, voire avant leur achat, D'autres mesures seront prises au moment de la réception.

Les mesures de maîtrise ou combinaisons de mesures de maîtrise peuvent être mises en place en fonction du niveau de risque identifié.


Annexe 1- Dangers

Fiche pratique contaminants biologiques


Listeria monocytogenes
Listeria monocytogenes est un bacille à coloration de Gram positive responsable d’infections 
sévères, généralement d’origine alimentaire, chez l’être humain et chez de nombreux animaux. Les listérioses humaines se présentent sous deux formes : l’une non invasive dont les signes cliniques sont caractéristiques des gastroentérites (fièvres, diarrhées, vomissement), et l’autre, invasive, touchant plus particulièrement les personnes âgées ou immunodéficientes, ainsi que les femmes enceintes. (méningites, d’encéphalites ou de septicémies). La majorité des cas de listériose humaine est associée à la consommation de produits laitiers ou de charcuteries contaminés, mais des poissons fumés, des coquillages crus ou encore des végétaux sont également parfois incriminés.                                                                                                                                                                     Dangers microbiens liés aux matières premières végétales utilisées en alimentation animale
Avis révisé de l’Anses_Rapport d’expertise collective révisé_Mai 2020

Listeria monocytogenes est également un agent pathogène des ruminants, chez lesquels elle  provoque des troubles nerveux, des avortements, voire des septicémies, avec des taux de mortalité pouvant atteindre les 100 % (Anses 2012b). L’espèce Listeria ivanovii est aussi occasionnellement responsable d’encéphalites chez les ruminants (Brugère-Picoux 2008). Chez ces animaux, la majorité des cas de listériose survient après l’ingestion d’aliments contaminés. Concernant la faune 
sauvage, l’ONCFS49 indique que les lièvres et les lapins sont très sensibles à Listeria sp., alors que les oiseaux sont plutôt des porteurs sains.                                                                                                                                                                                     

Dangers microbiens liés aux matières premières végétales utilisées en alimentation animale_Avis révisé de l’Anses_Rapport d’expertise collective révisé_Mai 2020

La littérature pointe les ensilages comme les aliments pour animaux les plus souvent et fortement contaminés, en Listeria monocytogenes.

Listeria monocytogenes peut également être présente dans d’autres aliments ou matières premières comme le foin, les aliments concentrés (céréales, graines oléagineuses) ou les « mix minéraux »  (Biswas et al. 2016, Husu 1990). Le niveau de contamination est toutefois bien moindre que dans les ensilages défectueux. Ces aliments ne présentent donc probablement pas de danger direct pour les animaux,..

Dangers microbiens liés aux matières premières végétales utilisées en alimentation animale_Avis révisé de l’Anses_Rapport d’expertise collective révisé_Mai 2020

Les aliments granulés dont le niveau d'activité de l'eau (aw) est faible et dont le process engendre des élévations thermiques ne semblent pas favorables à la croissance, ou à la survie à long terme de Listeria monocytogenes.

Annexe 1- Dangers

Fiche pratique contaminant biologique _ salmonelles

Salmonella _ Carte d'identité

Principale cause de maladies diarrhéiques dans le monde
Bactéries (Gram-) responsable de salmonellose
Famille : Enterobacteriaceae

Tous les sérotypes sont potentiellement pathogènes pour l’Homme.
Certains sérotypes sont plus spécifiques ou plus adaptés à une ou quelques espèces animales
Exemples : S. Gallinarum & volailles ;  S. Choleraesuis & porcs ;    S. Dublin & bovins

Les données du Réseau Salmonella montrent que les sérovars les plus fréquemment retrouvés dans les aliments composés destinés aux volailles (toutes filières confondues) pour la période 2009-2015, sont : S. Mbandaka (10 %), S. Anatum (10 %), S. Senftenberg (7 %), S. Agona (6 %) et S.1,3,19:z27:- (5 %). 
Par ailleurs, il convient de faire une différence entre les aliments destinés aux volailles « chair » et « ponte » qui peuvent être sous forme de farines, de granulés ou de miettes, et ceux destinés aux volailles reproductrices, qui, quelle que soit leur forme de présentation, sont thermisés dans des usines agréées. Les résultats obtenus par les enquêtes Oqualim, pour la période 2009-2015, ont permis la détection de S. Hadar et de S. Typhimurium dans, respectivement, un et trois échantillons d’aliments destinés aux poules pondeuses (sur 7 338 échantillons analysés). Le sérovar S. Virchow a également été mis en évidence sur un échantillon d’aliment thermisé destiné aux poules reproductrices (sur 4 560 échantillons analysés). Bien que la part des sérovars réglementés reste faible parmi l’ensemble des sérovars isolés dans les aliments pour volailles (proportion relative inférieure à 2 %), ils sont néanmoins retrouvés tout au long de la chaîne de production. Plusieurs données bibliographiques confortent cette observation, et il ressort des études que S. Typhimurium et S. Enteritidis sont les principaux sérovars identifiés à tous les maillons des filières avicoles. Cependant, seule une caractérisation des isolats par un typage moléculaire adapté permet de démontrer que l’alimentation animale est une voie d’introduction des sérovars réglementés dans les filières de production avicole. (...) L’aliment est donc une source possible, mais pas majeure, de contamination de ces filières par ces sérovars règlementés."

Avis de l’Anses_Saisine n° 2016-SA-0029 _Saisine liée n° 2016-SA-0037

Caractéristiques de survie et de croissance des salmonelles

Paramètres

Survie

(valeurs extrêmes)

Croissance

Optimum

Extrêmes

Température (°C)

– 23 (beurre)

35 - 37

5 - 50

pH

/

7 - 7,5

3,8 - 9,5

aw

0,3 - 0,5 (chocolat)

0,99

0,94 - > 0,99

Voies d’exposition

Le principal réservoir des salmonelles est l'animal, tractus gastro-intestinal des mammifères (porcs, bovins) et des oiseaux (y compris les volailles domestiques). Certaines souches peuvent également être isolées d’autres sources, telles que les animaux à sang froid (reptiles, tortues) et les animaux aquatiques (mollusques, poissons). Les salmonelles présentes dans les matières fécales des animaux, peuvent contaminer les pâturages, les sols et l’eau et y survivre pendant plusieurs mois.

Les salmonelles présentes dans les matières premières sont susceptibles de se retrouver dans les aliments pour animaux. De ce fait, l’aliment peut être une source d’introduction de salmonelles dans les élevages. Certaines salmonelles pathogènes (sérotypes Enteritidis, Typhimurium, Infantis, Hadar, Virchow = 5 principales à l’époque de la rédaction de règlement (CE) n°2160/2003) présentes dans les denrées alimentaires d’origine animale sont impliquées, chez l’Homme, dans des toxi- infections alimentaires.

L’homme est le seul réservoir du sérovar Typhi.

En conclusion, concernant la situation française, la contamination par Salmonella spp. des matières premières végétales et des aliments composés demeure un évènement rare (taux de contamination de l’ordre de 1 à 2 %). Cette contamination, même rare, peut néanmoins entraîner celle des animaux et de leur environnement et, par voie de conséquence, celle des aliments destinés à l’Homme. Toutefois, les données issues des bilans de surveillance, basées à l’heure actuelle sur l’analyse phénotypique des sérovars isolés, ne sont pas suffisantes pour objectiver et quantifier précisément la part liée à l’alimentation animale de transmission de Salmonella spp. aux autres maillons de la chaîne alimentaire. "

Avis de l’Anses_Saisine n° 2016-SA-0029 _Saisine liée n° 2016-SA-0037

Salmonellose

Les sérotypes de salmonelles non typhiques causent, dans certaines conditions, la salmonellose, l’un des principaux syndromes gastroentériques d’origine bactérienne dans les pays industrialisés. D’autres sérotypes sont à l’origine des fièvres typhoïdes (S. Typhi et S. Paratyphi A, B et C).

Les salmonelloses humaines non typhiques sont la deuxième maladie bactérienne d’origine alimentaire la plus fréquemment signalée en Europe, après les campylobactérioses. L’importance relative de la transmission de l’infection à Salmonella spp par la voie alimentaire est estimée à 96 %, principalement du fait de la consommation d’aliments contaminés d’origine animale, crus ou insuffisamment cuits. 


Les salmonelloses humaines non typhiques sont considérées comme des maladies zoonotiques. La transmission à l’Homme se fait essentiellement par consommation d’aliments contaminés crus ou peu cuits. La part de transmission par voie alimentaire est estimée à 95 % pour les salmonelles non-typhiques et à 80 % pour les salmonelles typhiques. La transmission des salmonelles non-typhiques à l’Homme peut aussi être directe, interhumaine ou par contact avec des animaux infectés. La transmission de Salmonella Typhi et Paratyphi se fait de personne à personne ou par consommation d’eau ou d’aliments contaminés par des selles de personnes infectées.

Chez l’animal, les salmonelloses se caractérisent, dans la plupart des cas, par du portage asymptomatique. Quelques formes cliniques ont été cependant recensées dans la bibliographie, le plus souvent liées à certains sérovars plus fréquemment retrouvés chez certaines espèces. A titre d’exemple, les études bibliographiques soulignent l’importance de S. Typhimurium et S. Dublin dans les cas de salmonelloses digestives et abortives chez les bovins. Chez le porc, les sérovars S. Typhimurium et S. Derby sont souvent décrits comme pouvant être responsables de diarrhées associées à de l’hyperthermie pendant la période de post-sevrage et d’engraissement.  Quant aux filières avicoles, les biovars Gallinarum et Pullorum du sérovar S. Gallinarum sont responsables de la typhose et la pullorose, deux maladies aviaires inscrites en tant que dangers sanitaires de catégorie 2."

Avis de l’Anses_Saisine n° 2016-SA-0029 _Saisine liée n° 2016-SA-0037

La réglementation applicable [03-01, 03-02, 03-03].

Le règlement (CE) n°183/2005 « Feed Hygiene » fixe les règles générales en matière d’hygiène et de traçabilité des aliments pour animaux, ainsi que les conditions d’agrément des établissements. De plus, le règlement (CE) n°2160/2003 « zoonoses » demande de maîtriser le risque de transmission de Salmonella par les aliments pour animaux dans le cadre des programmes nationaux de contrôle des salmonelles, en particulier à l’étage « reproduction » des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo. L’arrêté du 23 avril 2007 relatif aux agréments et autorisation des établissements du secteur de l'alimentation animale institue l’agrément salmonelle pour les aliments destinés aux reproducteurs des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo, pour les élevages de plus de 250 volailles.

Pour les matières premières d’origine animale, les critères microbiologiques définis dans l’Annexe X du Règlement (UE) n°142/2011 sont directement appliqués. Pour les matières premières d’origine végétale ainsi que pour les aliments composés destinés aux animaux producteurs de denrées alimentaires (autres que les volailles reproductrices des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo), aucun critère microbiologique n’est actuellement défini.

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Les moyens de maîtrise pour les fabricants d’aliments

Voies d’introduction de Salmonella spp. dans les aliments pour  animaux : considérations générales
Matières premières
Du fait de l’écologie de Salmonella spp. et de son caractère ubiquitaire, la contamination des matières  premières peut se produire à toutes les étapes, depuis la récolte jusqu’à l’incorporation dans l’aliment composé. 
Concernant les matières premières importées, transportées majoritairement par bateaux et déchargées dans des ports, cette contamination peut être effective depuis le chargement du navire dans le pays exportateur, jusqu’à la livraison aux usines de fabrication ou dans les élevages. Eu égard aux conditions de transport, de déchargement et de stockage des matières premières, les animaux nuisibles (rongeurs, oiseaux et insectes) apparaissent comme des vecteurs potentiels de Salmonella spp., car ils peuvent s’introduire dans les cales des navires, les silos exposés ou dans les magasins d’entreposage. De plus, l’accumulation de poussières et de dépôts de matières premières, au niveau des installations mécanisées des bandes transporteuses et des tours de manutention, peut être également une source de contamination
et de multiplication. Une mauvaise gestion de la température, de l’humidité et de la ventilation des cellules de stockage peut engendrer la formation d’aérosols et de gouttes de condensation qui sont des milieux propices à la multiplication de Salmonella spp. Des contaminations peuvent également se produire au niveau des camions de livraison mal nettoyés et désinfectés. Enfin, le personnel est un vecteur de contamination par Salmonella spp. à toutes les étapes de la chaîne, d’où la nécessité d’une formation des opérateurs aux bonnes pratiques d’hygiène et de production (Beroff et al., 1999a).
La fabrication des aliments composés
L’analyse des bulletins de synthèse de Tecaliman, des études bibliographiques ainsi que l’audition de professionnels, ont permis d’identifier les principales sources potentielles de contamination, par Salmonella spp., dans une usine de fabrication d’aliments composés. Ainsi, les matières premières entrantes, quelle que soit leur origine, sont susceptibles d’apporter une contamination initiale dans l’usine. De même, les camions de transport des matières premières peuvent être une source d’entrée de Salmonella spp. Ainsi, selon une étude menée par Qualimat, 2 % des prélèvements réalisés sur les bâches et 5 % de ceux réalisés sur les surfaces intérieures de portes des camions, étaient contaminés par Salmonella spp. 
Cependant, « il n’est pas certain que l’effet camion soit important par rapport à la contamination des matières premières » (Tecaliman, 2002). Les filtres des fosses de réception sont également des points où les contaminations sont les plus probables car ils sont exposés au passage de toutes les matières premières d’une part, et aux variations des conditions atmosphériques d’autre part (Tecaliman, 1996a). De plus, au cours de campagnes de prélèvements menées par Tecaliman, il a été montré que les pieds d’élévateur de matières premières et les filtres d’aspiration des broyeurs qui collectent les poussières pouvaient être contaminés par Salmonella spp. (Tecaliman, 1996a). Au niveau des cellules de stockage, de 
dosage ainsi que de la mélangeuse, les variations de température créent souvent, à la surface des parois, une condensation de l’eau contenue dans l’air, d’où un risque de développement de Salmonella spp. Par ailleurs, les parois du refroidisseur sont fréquemment reconnues comme étant les zones les plus à risque, du fait de dépôts de condensats (changements de température résultant du contact entre le produit chaud et des surfaces froides), constituant un milieu propice au développement de Salmonella spp. (Israelsen et al., 1996 ; Dipl et al ., 1991 ; Konig et al., 1995, cités par Beroff et al., 1999a). Les quais de chargement des aliments en vrac, parfois ouverts sur l’extérieur et exposés aux conditions atmosphériques, sont également des lieux possibles de (re)contamination des aliments. Notons aussi qu’une recontamination des aliments finis peut se produire au niveau des camions de livraison si ces derniers sont mal nettoyés et désinfectés. Enfin, les animaux nuisibles (rongeurs, insectes, oiseaux) peuvent être des vecteurs de Salmonella spp. tout au long de la chaîne de fabrication, avec une entrée plus probable au niveau des fosses de réception. Des méthodes de lutte sont déjà mises en place dans toutes les usines ; ces actions visent à limiter les ressources alimentaires pour ces nuisibles notamment par l’élimination des fuites de produits dans le circuit de fabrication (Tecaliman, 1996)

Avis de l’Anses_Saisine n° 2016-SA-0029 _Saisine liée n° 2016-SA-0037

Surveillance sanitaire

Le suivi de la contamination bactérienne des entérobactéries (30 °C) par dénombrement est un moyen de suivi de l’hygiène du process de fabrication et de l’efficacité des processus de traitement thermique (thermisation, granulation) lorsqu’ils sont destinés à réduire la charge bactérienne des aliments.

La fréquence d'échantillonnage des matières premières et des aliments composés est fonction du risque estimé de contamination et notamment de l'origine des matières premières, des conditions de réalisation de leur transport et de l’espèce à laquelle l’aliment est destiné.

Les matrices qui apparaissent les plus contaminées sont les dérivés de graines (essentiellement tourteaux) de soja, de colza et de tournesol.

Les recherches de Salmonella dans 100g et des entérobactéries (30 °C) sont réalisées suivant des méthodes normalisées ou des méthodes de routine validées.

Principales sources bibliographiques sur les salmonelles
Annexe 1- Dangers

Fiche pratique contaminant _mycotoxines

Le nom mycotoxine provient du grec ancien « mycos », qui signifie champignon, et du latin « Toxicum » qui signifie poison. Les mycotoxines sont des produits du métabolisme secondaire de moisissures (champignons microscopiques) pouvant se développer sur la plante au champ ou en cours de stockage et présentent des potentialités toxiques à l’égard de l’Homme et des animaux. Plus de 400 mycotoxines ont été identifiées, certaines ont un intérêt industriel, d’autres un intérêt médical, mais seule une trentaine possède de réelles propriétés toxiques préoccupantes. 

Dans ce guide seront abordées les mycotoxines ayant une toxicité connue sur les animaux.

Ces toxines se retrouvent à l’état de contaminants naturels de nombreuses denrées d’origine végétale, notamment les céréales mais aussi les fruits, noix, amandes, grains, fourrages ainsi que les aliments composés et manufacturés contenant ces matières premières destinés à l’alimentation humaine et animale. La toxicité ne provient pas forcément de la mycotoxine elle-même, mais peut être due à l’un de ses métabolites issus de sa dégradation. 

Dans ce guide seront abordées les mycotoxines connues pour être présentes sur des substrats utilisés en alimentation animale, ne seront retenus que les dangers transmissibles par voie digestive et de ce fait potentiellement transmis par les aliments.

Les mycotoxines peuvent être classées en polycétoacides, terpènes, cyclopeptides et métabolites azotés selon leur origine biologique et leur structure. On peut aussi classer les mycotoxines plus simplement selon leurs principaux effets toxiques. On distingue parmi les groupes de mycotoxines considérées comme importantes du point de vue agro-alimentaire et sanitaire les aflatoxines, les ochratoxines et l’ochratoxine A en particulier, la patuline, les fumonisines, la zéaralènone et les trichothécènes et tout spécialement le déoxynivalénol. Il convient de remarquer que dans un groupe structural de toxines, la toxicité peut varier considérablement d’une toxine à une autre et que le danger n'est pas toujours lié à la toxine elle-même, mais peut aussi provenir de ses métabolites.

Principales mycotoxines décrites

Publications ANSES, EFSA, OIE, CODEX, GBP

Mycotoxines

Moisissures

Substrat

Aflatoxines

A. parasiticus, A. flavus

Arachide, Maïs

Ochratoxines

A. ochraceus, P. viridicatum

Maïs, Orge

Trichothécènes (DON, DAS, NIV, FX)

dont satratoxines

Fusarium

Stachybotrys atra

Maïs, Orge, Blé, Avoine

Paille

Zéaralénone

Fusarium

Maïs, Blé

Fumonisine

F. moniliforme

Maïs

Alcaloïdes de l’ergot

Claviceps

Seigle, Blé

Alternariol

Alternaria

Oléagineux

Citrinine

P. citrinum

Orge, Blé, Avoine, Maïs

Patuline

P. expansum

Pomme, ensilages de maïs

Stérigmatocystine

A. versicolor

Blé

Sporidesmines

Pithomyces chartarum

Pâturage

Une espèce de moisissure peut produire différents métabolites secondaires en fonctions des facteurs environnementaux.  Aspergillus flavus peut sécréter des aflatoxines, mais également d’autres toxines. Une toxine peut être synthétisée par des espèces de moisissures différentes. L’ochratoxine A peut-être synthétisée par Aspergillus ochraceus ou par Penicillium viridicatum. L’identification d’une espèce de moisissure sur un substrat ne permet pas de prédire avec certitude la présence d’une mycotoxine dans ce substrat.

Mycotoxines émergentes faisant l'objet de recherches: Beauvéricine, Enniatines, Moniliformine.

Les facteurs influençant la production de mycotoxines

Les facteurs physiques, chimiques et biologiques capables d’influencer la croissance des moisissures joueront un rôle sur la production de toxines mais les conditions nécessaires au processus de synthèse et de sécrétion des toxines dans l’environnement sont plus restreintes que celles favorisant le développement de la moisissure.

L’absence de moisissures sur un aliment ne signifie pas obligatoirement qu’il est dépourvu de mycotoxines. La résistance des toxines aux facteurs environnementaux fait que les toxines peuvent persister après la disparition de la moisissure.

La gestion du risque passe par la prévention de la contamination des matières premières, le respect des bonnes pratiques de culture et de stockage,

Facteurs physiques pouvant influencer la croissance des moisissures et la production de mycotoxines :

L’activité de l’eau

La température

Facteurs chimiques pouvant influencer la croissance des moisissures et la production de mycotoxines :

Le pH

L’intervalle de pH permettant une croissance fongique optimale est plus étendu que celui permettant la synthèse de toxines. Ainsi, la Fumonisine B1 (FB1) est la plus produite à un pH = 3,7, tandis que la croissance de sa moisissure productrice, Fusarium proliferatum, s’effectue préférentiellement à un pH = 5,6.

La nature du substrat

La majeure partie des moisissures sont aérobies, c'est-à-dire qu’elles ont besoin d’oxygène, pour pouvoir se développer. Elles ont également besoin de matières organiques pour proliférer.

La production de toxines dépend de la composition chimique du substrat sur lequel la moisissure prolifère. Par exemple, l’acide phytique diminue la synthèse d’aflatoxines par Aspergillus parasiticus et Aspergillus flavus. À l’inverse, certains acides aminés, comme la proline, stimulent cette production.

Les traitements chimiques

Une utilisation adaptée de pesticides rendra faible le risque d’apparition de mycotoxines. L’utilisation de fongicides est du ressort de professionnels comme par exemple l’utilisation d’acide propionique sur l’orge si l’on veut réduire la croissance d’Aspergillus flavus sans favoriser la production d’aflatoxines B1.

Facteurs biologiques pouvant influencer la croissance des moisissures et la production de mycotoxines :

Les interactions entre micro-organismes

La présence simultanée, dans le même milieu, de micro-organismes dits de « concurrence » (bactéries ou champignons) perturbe le développement fongique et la synthèse de toxines. Cela s’explique par la possible destruction de la toxine par une autre souche et par la compétition pour le substrat. Certains micro-organismes peuvent aussi modifier les conditions environnementales, les rendant ainsi défavorables pour la synthèse de toxines. Une approche systémique pour considérer l’ensemble des interactions qui déterminent les niveaux de toxines dans les récoltes ( facteurs pédoclimatiques, systèmes de culture, plante et microbiote)se développe.

La présence de nuisibles

Les oiseaux, les rongeurs, les insectes, les acariens et autres animaux sont des vecteurs de dissémination de spores de moisissures, qu’ils introduisent à l’intérieur du grain par les dommages qu’ils créent. Une infestation par les insectes favorise la prolifération de moisissures ainsi que la production de toxines. Les insectes détruisent l’enveloppe extérieure des grains, facilitant ainsi la pénétration de la souche à l’intérieur de la graine. Les acariens, vivant sur les céréales atteintes, récupèrent et transportent les spores de champignons sur leur corps et également dans leur tube digestif et déjections. La contamination des grains sains se produit lorsque des acariens arrivent en contact avec ces grains. Ces phénomènes interviennent aussi bien avant la récolte qu’au cours de la conservation.

Les risques pour l’animal

Les animaux monogastriques d’élevage, porcs et volailles sont particulièrement exposés aux mycotoxicoses du fait de l’importance de la part des céréales dans leur alimentation et de l’absence du réservoir ruminal contenant des microorganismes capables de dégrader les toxines avant leur absorption intestinale.

Risques pour l’animal en fonction des mycotoxines

DON

ZEA

T2HT2*

FUMO

ERGOT

AFLA

OTA

Porc

Fort

Fort

Fort

Fort

Fort

Faible

Faible

Volailles de reproduction

Modéré

Modéré

Modéré

Modéré

Faible

Modéré

Faible

Volailles ponte

Faible

Faible

Faible

Faible

Modéré

Fort

Faible

Vaches laitières

Faible

Faible

Faible

Faible

Modéré

Fort

Faible

Autres bovins, ovins, caprins

Faible

Faible

Faible

Faible

Modéré

Faible

Faible

Chevaux

Faible

Faible

Faible

Modéré

Fort

Faible

Faible

Autres animaux

Faible

Faible

Faible

Faible

Faible

Faible

Faible

*Pour les toxines T2 et HT-2, il n’existe pas de limites maximales en vigueur. Une recommandation européenne propose des niveaux indicatifs. Leur surveillance est donc recommandée, voire nécessaire pour les céréales les plus sensibles.

La réglementation applicable

En alimentation animale, des limites réglementaires sont définies uniquement pour l’aflatoxine B1 (matières premières et aliments). [ 02-01]. Par contre, des recommandations existent pour le DON, zéaralénone, ochratoxine A, T2 et HT2 et fumonisines B1 + B2.

Les moyens de surveillance pour les fabricants d’aliments

Les plans de surveillance et d’autocontrôles existants permettent de donner une idée de la contamination en mycotoxines des matières premières. A ce titre, l’association OQUALIM, proposent aux entreprises du secteur de participer à un plan collectif d’autocontrôles analytiques, notamment sur les mycotoxines.

Du point de vue strictement réglementaire, le dépassement d’une limite maximale recommandée ne génère pas de non-conformité du produit. Cependant, dans la pratique, lorsqu’une matière première destinée à l’alimentation animale dépasse les niveaux recommandés en mycotoxines, des mesures spécifiques de gestion doivent être mises en place.

La surveillance est à adapter afin d’assurer la conformité de l’aliment fini.

Les mycotoxines retenues pour une analyse des risques dans ce guide sont celles pour lesquelles les membres des groupes de travail ont estimé avoir suffisamment de données : Réglementées en alimentation animale, répertoriées dans les rapports zoonoses de l’EFSA, avis ou fiche descriptive émis par l’ANSES, données sur la caractérisation du danger et/ou sur l’exposition à ce danger,  couples aliments_dangers pertinents.

Principales sources bibliographiques


Annexe 1- Dangers

Fiche pratique contaminant _mycotoxines_aflatoxines

Les aflatoxines sont des mycotoxines produites par une moisissure du genre Aspergillus.

Ces micro-organismes ubiquitaires ont peu d’exigences de croissance : une température comprise entre 6 et 50 °C, une source de carbone et d’azote et une activité de l’eau supérieure à 0,8. Aspergillus flavus produit principalement les aflatoxines B1 et B2, Aspergillus parasiticus et Aspergillus nomius (rencontrés rarement) produisent les aflatoxines B1, B2 mais aussi G1 et G2.

L’aflatoxine B1 (AFB1), représentant majeur du groupe des aflatoxines est partiellement métabolisé par les mammifères en un dérivé, communément appelé « Milk Aflatoxin 1 » ou aflatoxine M1 (AFM1).

 Aspergillus flavus est le principal agent de contamination du maïs et des graines de coton, tandis qu’Aspergillus parasiticus est présent surtout dans les graines d’arachide.

Les conditions les plus favorables pour un développement d’Aspergillus flavus et pour une production d’aflatoxines sont une activité de l’eau (Aw) de 0.84-0.86 et une température comprise entre 25 et 40°C. Les produits provenant de régions chaudes et humides seront plus souvent porteurs d’aflatoxine.

Les aflatoxines sont peu sensibles aux transformations thermiques des aliments (stérilisation, pasteurisation, congélation) ou de séchage (déshydratation, lyophilisation), à l’exception de la torréfaction. Les aflatoxines peuvent se retrouver dans différents coproduits.

Les risques liés aux aflatoxines

Animaux

Risques

 Volailles

Comme pour la plupart des espèces, la cible principale est le foie, les manifestations de l’intoxication varient selon la durée d’exposition, la dose, l’espèce et l’âge des animaux. Le caneton est plus sensible, la caille plus résistante. Les signes cliniques se traduisent par une diminution des performances (gain moyen quotidien, chute de ponte) avec des hémorragies et des défauts de pigmentation des carcasses, associées à des lésions hépatiques. La teneur maximale réglementaire en aflatoxines est plus faible pour les aliments destinés aux jeunes animaux.

Ruminants

Les ruminants sont moins sensibles que les non-ruminants car les aflatoxines sont en partie dégradées dans le système digestif. Les signes cliniques d’intoxication apparaissent dès 1.5 à 2.2 mg d’aflatoxine B1/Kg d’aliment chez les bovins adultes, et à partir de 50 mg/kg d’aliment chez les petits ruminants. On observe une altération des fonctions hépatiques, ruminales et digestives associées à une baisse significative de la production.

L’EFSA note que la marge entre la dose toxique (> 1,5 mg/kg d’aliment complet) et la valeur haute des doses limites réglementaires (0,02 mg/kg d’aliment complet)) est suffisamment large pour éviter tout risque de toxicité chez les animaux (AESA-EFSA, 2004).

Le passage dans le lait constitue pour l’animal un moyen de se protéger contre les toxines. L’AFM1, se retrouve dans le lait environ 12 heures après une ingestion orale d’AFB1 et disparaît de celui-ci dans les 4 jours après le retrait de l’aflatoxine des aliments. La teneur maximale réglementaire en aflatoxines est plus faible pour les aliments destinés au bétail laitier.

 Porcs

La cible principale est le foie. Les aflatoxicoses se traduisent par des diminutions de prise alimentaires et de gain de poids, un effet sur l’immunité et une augmentation de la sensibilité aux infections, coma et mort pour les cas sévères. La teneur maximale réglementaire en aflatoxines est plus faible pour les porcelets.

Poissons

L’aflatoxine B1 peut avoir des conséquences sur les performances zootechniques, notamment sur la croissance. La truite arc-en-ciel est le poisson le plus sensible. La toxine se concentre dans le foie et n’est pas retrouvée dans le muscle.

Equidés

Les équidés sont sensibles à l’action hépatotoxique des aflatoxines (dès 55 μg/kg d’aliment). Cette espèce constitue une cible à risque lors de l’utilisation de céréales, de coproduits céréaliers ou de coproduits d’oléagineux trop fortement contaminés par les aflatoxines pour la fabrication d’aliments composés notamment sur l’exploitation. Le respect des normes maximales de contamination prévues par la réglementation offre une marge de sécurité pour la santé de chevaux.

Chez l’Homme, l’AFB1 est considérée comme cancérigène et l’AFM1 comme cancérigène possible. Néanmoins, l’avis scientifique de l’EFSA sur en alimentation humaine et animale de juillet 2012 conclut à un risque d’intoxication faible pour l’Homme et les animaux au vu des prévalences actuelles.

Voies d’exposition

Les matières premières pour aliments des animaux suivantes sont sensibles à une contamination par l’aflatoxine B1 :

La réglementation applicable

La réglementation applicable [ 02-01, 02-04].

En Europe, en alimentation humaine comme en alimentation animale, les aflatoxines sont réglementées :

Les moyens de surveillance pour les fabricants d’aliments
Principales sources bibliographiques
Annexe 1- Dangers

Fiche pratique contaminant _mycotoxines_trichothécènes

Les trichothécènes font partie des Fusariotoxines, mycotoxines produites essentiellement par le genre Fusarium. Plus de 160 trichothécènes ont été identifiés, notamment le déoxynivalénol (DON), le nivalénol (NIV), la toxine T-2, la toxine HT-2, le diacétoxyscirpénol (DAS) et la fusarénone X (FX). Le trichothécène le plus fréquemment retrouvé est le DON.

 Groupe B : constitué par les trichothécènes ayant une fonction cétone en C8. Les plus importants sont le déoxynivalénol (DON) et ses formes acétylées, le nivalénol (NIV), et la fusarénone-X (FX).

Au regard du rapport EFSA EN -697 de 2014, le NIV a été écarté de la liste des dangers. La faible fréquence de détection de fusarénone X en Europe, notamment en France a conduit à ne pas retenir ce danger en liste courte.

Les DéOxyNivalénol (DON) sont des mycotoxines produites par des moisissures du genre Fusarium notamment qui contaminent principalement les céréales (blé, maïs, orge, sarrasin, seigle, millet, avoine, riz) mais également les fruits.

Le DON est l’un des trichothécènes les plus répandus dans le monde. Il est principalement produit par Fusarium graminearum et par Fusarium culmorum qui se développent surtout dans les pays tempérés.

La température optimale de développement de ces moisissures est comprise entre 22 et 27°C. Ces moisissures nécessitent des humidités relatives (Aw) élevées caractéristiques de la phase de production au champ plus que de celle du stockage. Lors du stockage, l’humidité des lots de céréales est en général trop faible pour conduire au développement des Fusarium et à la production de trichothécènes, à l’exception du maïs en cribs, installation propice à la persistance d’une forte humidité.

« Le DON est relativement stable lorsqu'il est exposé à la chaleur, il est donc peu probable que le séchage affecte les concentrations de DON des grains séchés à 120°C.

Les grains peuvent être transformés par laminage, broyage, extrusion ou floconnage. Ces processus impliquent l'application de pression (par exemple, laminage, extrusion) et/ou de chaleur (par exemple, cuisson, floconnage), mais le DON semble être stable dans ces conditions. »

Les poussières générées lors des opérations de travail des grains sont fréquemment mélangées aux issues de nettoyage des grains. Ces poussières sont généralement fortement contaminées par les spores des champignons et par les mycotoxines.

« Certains des procédés appliqués aux grains céréaliers destinés à la production alimentaire (notamment le séchage, le nettoyage, le tri, le laminage et la mouture) sont également appliqués aux grains utilisés pour l'alimentation animale, et donc les effets sur les concentrations de DON, 3-Ac-DON, 15-Ac - Le DON et le DON-3-glucoside signalés pour les aliments s'appliquent également aux aliments pour animaux. Des études publiées confirment que la mouture peut minimiser les concentrations de ces toxines dans les grains, mais les concentrer dans des fractions couramment utilisées comme aliments pour animaux. (…) Les co-produits de la transformation des céréales destinés à la consommation humaine sont largement utilisés dans l'alimentation du bétail. Le catalogue de la Commission européenne des matières premières pour aliments des animaux répertorie plus de 80 co-produits céréaliers utilisés comme aliments pour animaux. Il s'agit notamment des co-produits des principales céréales (blé, orge, avoine et maïs) utilisés dans la fabrication d'aliments destinés à la consommation humaine, ainsi que dans la production d'alcool. (…).

Comme d'autres mycotoxines, le DON se trouve principalement sur la couche externe du grain. Le broyage à sec entraîne généralement une redistribution du DON dans des fractions de broyage séparées et une augmentation du DON dans des fractions particulières telles que les sons. Les concentrations de DON dans les co-produits du maïs pourraient être trois à quatre fois plus élevées que dans le grain d'origine, la variabilité étant attribuée à la fois à la source des grains et au processus de mouture utilisé.

Pour la production de bière, le transfert de DON vers les co-produits du brassage n’est pas observé.

En revanche, le transfert de DON, 3-Ac-DON, 15-Ac-DON et 3-DON-glucoside aux coproduits de la production de bioéthanol a été signalé. Les drêches de distillerie avec solubles (DDGS) sont un coproduit de la production de bioéthanol utilisées pour l'alimentation des animaux de ferme. Il a été signalé des augmentations comprises entre 3,0 et 3,5 fois la concentration de DON dans les DDGS par rapport au matériau de départ des usines de bioéthanol aux États-Unis. ».

Les risques liés aux DON

Chez l’animal: les principaux effets toxiques des trichothécènes du groupe B (DON, NIV…) sont d’ordre zootechnique et se traduisent par une diminution de la consommation alimentaire et du gain pondéral notamment chez le porc. Les risques de contamination du consommateur de viande porcine sont quasi-nuls, seules des traces de DON sont retrouvées dans quelques tissus et organes dans les conditions normales.  Très sensible à la présence de mycotoxines conventionnelles et nourri en grande partie de céréales, le porc pourrait être particulièrement sensible aux mycotoxines émergentes telles les formes modifiées du DON.

Chez l’homme: le principal vecteur d'exposition pour les groupes de population les plus exposés est représenté par les produits dérivés des céréales (EAT).

La réglementation applicable

Depuis 2006, la recommandation n° 2006-576 (CE) concernant la présence de déoxynivalénol (DON) dans les produits destinés à l’alimentation animale sert de référence aux professionnels dans l’évaluation et le suivi de la qualité sanitaire des aliments pour animaux.

Les teneurs maximales recommandées pour les aliments composés ont été définies sur la base des avis de l’EFSA, pour préserver la santé et le bien-être des animaux ainsi que la situation économique des éleveurs. Ainsi, des dépassements de ces teneurs peuvent entraîner des conséquences néfastes tant sur les performances économiques des élevages que sur la santé animale.

Les recommandations établies en 2006 n’intégraient pas les formes modifiées du DON (15aDON, 3aDON, DON3G). Pour prendre en compte les risques inhérents à ces formes modifiées, la Commission Européenne envisage d'abaisser les valeurs guides actuellement en vigueur. Il ne serait pas donné un seuil par forme de DON mais une valeur unique pour le DON seul. Cela pourrait concerner les matières premières, les co-produits de maïs et les aliments composés.

Pour les aliments destinés au porc, le seuil serait davantage abaissé. Certains Etats Membres posent la question de faire évoluer les teneurs maximales recommandées dans les aliments composés en limites maximales règlementaires. Si cela est envisagé pour les aliments composés, les experts européens conserveraient des recommandations pour les matières premières. Le process ne permettant pas d’éliminer les mycotoxines, ces évolutions seraient à surveiller pour l’alimentation animale. Une vigilance particulière est à porter à la filière porcine, en raison de l’abaissement du seuil DON pour les aliments composés et du manque de cohérence entre les seuils des matières premières et des aliments composés.

Principales sources bibliographiques sur les DON
Annexe 1- Dangers

Fiche pratique contaminant _mycotoxines_alcaloïdes de l'ergot

L’ergot est formé par le champignon Claviceps purpurea. Il parasite surtout le seigle et le triticale mais peut également contaminer les autres céréales à paille et des graminées adventices.


Ce champignon est présent toute l’année dans le champ ou à la surface du sol, sous forme de sclérotes. Ces sclérotes contiennent plus de 40 alcaloïdes différents, toxiques pour toutes les espèces animales. Au printemps, le sclérote germe et libère des spores qui sont disséminées par le vent, l’eau, les insectes, etc.... Lorsqu’une spore atteint un épi, l’ergot prend la place du grain, se développe pour former un nouveau sclérote qui est visible à l’œil nu (l’enveloppe des sclérotes est de couleur brun-noir violacée) Comme toute mycotoxine, les alcaloïdes sont des molécules très stables dans le temps et ne peuvent être que très partiellement détruites par les procédés de transformation habituels.

Sensibilité des céréales à l’ergot : Seigle >> Triticale > Orge - Blé - Avoine

Les 6 alcaloïdes principaux, peuvent chacun être présents sous deux formes structuralement analogues appelées isomères. L’épimérisation définit le passage d’une configuration à l’autre ; elle est réversible et ne suit pas de règle définie. C’est la raison pour laquelle il est indispensable, sur le plan analytique, de quantifier distinctement ces 12 molécules (recommandation européenne (2012/154/UE) ). 

Formes -ine Formes -inine (épimères)
Ergocristine
 Ergocristinine
Ergotamine
 Ergotaminine
Ergocryptine
 Ergocryptinine
Ergométrine
 Ergométrinine
Ergosine
 Ergosinine
Ergocornine
 Ergocorninine

Par ailleurs, on prendra en compte la somme des 12 teneurs en alcaloïdes pour caractériser le niveau de toxicité global de l’échantillon.

Les risques liés à l’ergot

Les alcaloïdes contenus dans les sclérotes présentent un risque tant chez l’animal que chez l’Homme.

Néanmoins, l’avis scientifique de l’EFSA sur les alcaloïdes de l’ergot en alimentation humaine et animale de Juillet 2012 conclut à un risque d’intoxication faible pour l’homme et les animaux au vu des prévalences actuelles.

Voies d’exposition des animaux

Les céréales et des sous-produits céréaliers qui en sont dérivés constituent la principale voie d'exposition des animaux aux alcaloïdes de l’ergot. Les fourrages contaminés présentent un risque potentiel lorsque les conditions environnementales favorisent le développement des sclérotes et nécessitent de prendre des mesures d'élevage pour réduire ce risque.

La réglementation applicable [ 02-01 ; 02-04]

En Europe, en alimentation humaine comme en alimentation animale, les mycotoxines de Claviceps sont réglementées indirectement par une limite sur la proportion pondérale d’ergot :

Teneur en sclérote / teneur en alcaloïdes

Plus le nombre de sclérotes à la moisson est important, plus le risque d’avoir des taux élevés d’alcaloïdes est fort. Cependant, les travaux menés par Arvalis démontrent que la quantité de sclérotes détectée n’est pas un indicateur précis de la teneur en alcaloïdes et donc du risque pour la santé animale. En effet, la composition en alcaloïdes des sclérotes varie fortement. Elle dépend de la maturité des sclérotes et ainsi que d'autres facteurs tels que la souche fongique, la plante hôte, la région géographique et les conditions météorologiques.

Par ailleurs, les connaissances restent fragmentaires en ce qui concerne la toxicité des différents alcaloïdes de l’ergot. Les données sur la toxicocinétique sont rares et se limitent essentiellement aux alcaloïdes de l’ergot utilisés en tant que médicaments chez l'homme.

Les moyens de maîtrise pour les fabricants d’aliments

L'échantillonnage est très important pour prendre en compta la répartition hétérogène du contaminant.

Des contrôles à réception en usine

Chaque lot de céréales réceptionné en usine fait l’objet d’un échantillonnage et d’un contrôle systématique à réception incluant un contrôle visuel qui permet d’écarter d’identifier et de gérer les lots identifiés comme contaminés. La présence d’ergot au-delà de la norme réglementaire constitue un motif de refus du lot livré.

Analyses dans le plan de contrôle mutualisé OQUALIM

Par ailleurs, une surveillance collective est effectuée par la profession au travers du plan de contrôle « Aliments » d’OQUALIM, analyse microscopique des sclérotes et mesure des alcaloïdes.

Principales sources bibliographiques 




Annexe 2 - Avis CSNA_Critères d'acceptabilité de l'eau utilisée en production

202103 - Avis CSNA maj - critères d'acceptabilité de l'eau utilisée en production.pdf

Annexe 3 - Tests de validation de l'homogénéisation

Repères sur les tests de validation de l'homogénéisation

Objectif : Prévenir le risque chimique dans un lot du mélange en vérifiant la dispersion des intrants

I- METHODE DE MESURE

TECALIMAN- FicheTech30B-Homogénéité test.pdf

TECALIMAN propose des règles techniques pour l’évaluation des performances d’homogénéisation d’un mélangeur par charge. Ces règles sont présentées dans la pièce jointe, voir pdf . Elles s’appliquent aux aliments composés dont aliment d’allaitement, et peuvent s’adapter aux fabricants de prémélanges, d’aliments minéraux et diététiques pulvérulents, d’aliments liquides.

TECALIMAN propose une fiche technique spécifique pour les aliments mash TECALIMAN- Fiche Itec_H20-Essais industriels d'évaluation de l'homogénéité d'aliments mash avec un traveur granulé.pdf .  

La validation initiale du processus d’homogénéisation du mélange prendra en compte les paramètres extrêmes pour la durée de mélange, le taux de remplissage, la vitesse de rotation, le taux d’incorporation.

Pour la validation périodique, les paramètres seront à choisir entre les extrêmes validés, par exemple les plus représentatifs. Les valeurs des tests de validation de l’homogénéisation sous forme de Coefficient de Variation (CV) sont exprimées en pourcentage.

II-INTERPRETATION DES RESULTATS

La conformité du CV est évaluée selon :

Dans le cadre de la fabrication de prémélanges,

Dans le cadre de la fabrication d’aliments minéraux,

Dans le cadre de la fabrication d’aliments composés,

Dans le cadre de mélange d’aliments composés (y compris aliments minéraux) entre eux,

Méthodologie de mesure : comptage ou mesure d’un ou plusieurs intrant(s) représentatif(s) de la formule.  

Seuils d’interprétation :

Dans le cadre de la fabrication d’aliments mash,

Pour les mélangeurs exclusivement réservés aux mélanges d’aliments mash ne contenant pas d’additifs à teneur garantie par l’étiquetage de l’aliment ou contenant des additifs à teneur garantie par l’étiquetage de l’aliment incorporés uniquement via un aliment composé, tenant compte de la prise d’échantillons analysés de tailles inférieures à la taille de la ration alimentaire, l’adaptation suivante doit être retenue :

 Méthodologie de mesure : comptage ou mesure d’un ou plusieurs intrant(s) représentatif(s) de la formule.  

Seuils d’interprétation :

Dans le cadre de la fabrication d’aliments liquides,

Les tests sont réalisés sur un traceur au choix (Matières Azotées Totales, …) quantifiable par une méthode validée par les laboratoires.

Etant donné la spécificité du liquide lorsqu’un additif solide est incorporé directement ou via un prémélange ou un aliment complémentaire il est préférable de le choisir comme traceur.

Dans les autres cas, les seuils de 5 et 10 % en CV s’appliquent.

TABLEAU RÉCAPITULATIF

AC

AL

AM

PM

Aliments MASH

Conforme

CV ≤ 5%

CV ≤ 5%

CV ≤ 8%

CV ≤ 5%

CV ≤ 20%

Conforme à     surveiller

CV > 5% et ≤10%

CV > 5% et ≤10%

CV > 8% et ≤12%

CV > 5% et ≤8%

CV > 20% et ≤30%

Non conforme

CV > 10%

CV > 10%

CV > 12%

CV > 8%

CV > 30%

III-FREQUENCE DE REALISATION DES TESTS

La fréquence des tests de validation de l’homogénéisation doit être définie dans le cadre des plans d’autocontrôles. Elle doit être adaptée en cas de constatation de dérive.

Annexe 4 - Evaluation des transferts inter-lots (TIL)

Repères sur l'évaluation des transferts inter-lots (TIL)

I. DEFINITIONS :

 Additifs à risque : additif à une teneur suffisamment élevée pour impliquer un danger pour une catégorie d’animaux (à définir par chaque entreprise en fonction de son propre contexte).

Aliment compatible : aliment pouvant succéder à un autre conformément à la réglementation (Annexe directive 2002/32/CE pour les transferts de coccidiostatiques) ou sans impact zootechnique ou contractuel.

Rinçage : Phase ayant pour but d’éliminer ou de ramener à un niveau acceptable les substances résiduelles dans le circuit de fabrication.

Transfert inter-lot : présence fortuite dans un lot d’une fraction résiduelle d’un autre lot.

II. PREAMBULE

Chaque site de fabrication doit définir ses règles d’ordonnancement tenant compte de l’étude HACCP, des résultats de ses tests de transferts inter-lots, des caractéristiques des intrants et des espèces pour lesquelles ils sont autorisés.  En fonction des intrants utilisés dans les usines de fabrication d’aliments, certaines incompatibilités doivent être gérées lors de successions de fabrications faisant intervenir des catégories d’animaux destinataires sensibles à certains intrants.

Lors de l’ordonnancement des fabrications, les incompatibilités définies doivent être prises en compte aux étapes de dosage, de mélange et de conditionnement.

Quand cela est nécessaire (absence de formule compatible pour la succession en fabrication), les équipements sont rincés ou nettoyés pour éviter les transferts inter-lots. Le rinçage est réalisé en utilisant une quantité déterminée d’intrant approprié afin de purger de manière adéquate le circuit. L’efficacité du procédé de rinçage ou de nettoyage doit être validée.

En cas de fabrication d’aliments médicamenteux, la réglementation en vigueur s’applique notamment sur les taux de transferts inter-lots et sur la limitation des alternances.

III. METHODE ET LIEU DE MESURE

Les règles techniques pour l’évaluation du niveau de transferts inter-lots entre aliments définis par TECALIMAN (en pièce jointe TECALIMAN-FicheTech29B- Transfert Interlot.pdf) s’appliquent aux aliments composés, aux prémélanges d’additifs et aux aliments minéraux.

En cas d’introduction par différentes voies (plusieurs verses en sac, stations de microdosage), le contrôle des transferts inter-lots doit être réalisé en tenant compte de chacun des points d’introduction.

IV. OBJECTIFS MINIMAUX DE MAITRISE DES TRANSFERTS INTER-LOTS

Les dangers à maîtriser liés aux transferts inter-lots sont :

Par exemple : Le cuivre présente la particularité d’être un additif autorisé en ovin (donc a fortiori « compatible ») jusqu’à une certaine dose (15 mg/kg en niveau maximal autorisé, 10 mg/kg en niveau déclenchant l’étiquetage), dose au-delà de laquelle l’ovin constitue une « espèce sensible ». Le caractère « non compatible » de l’additif cuivre du lot n doit donc se juger par rapport à son report dans le lot suivant. Par conséquent, le fabricant qui veut considérer le cuivre comme « additif compatible » pour l’espèce ovine dans ses enchaînements de fabrication doit donc démontrer par le calcul que le taux de transferts inter- lots lui permet de respecter les seuils réglementaires indiqués ci-avant, et ce avec une marge de sécurité suffisante.

IV.1 ALIMENT COMPOSE / ALIMENT D’ALLAITEMENT / ALIMENT MASH


IV.2 PREMELANGES D'ADDITIFS

Une spécificité de la fabrication de prémélanges d’additifs est la succession de lots non homogènes en fabrication : nature des coccidiostatiques et histomonostatiques, tailles des lots, concentration des produits et taux d'incorporation sont autant de facteurs qui peuvent avoir une incidence sur le taux de transfert inter-lots.

Mesures de maîtrise du risque de TIL dans une usine de fabrication de prémélanges d’additifs :

Elles regroupent tout ou partie des éléments suivants :

Vérification

Afin de vérifier la maîtrise du risque de TIL, l’application du protocole TECALIMAN est un indicateur permettant la validation initiale du circuit et la vérification de son bon fonctionnement.

La validation de la gestion du risque de TIL, dans le cas de fabrications de prémélanges d’additifs incorporant des coccidiostatiques et histomonostatiques, est réalisée par le respect des teneurs maximales acceptables définies réglementairement (Dir. 2002/32/CE modifiée).

IV.2 ALIMENTS MINERAUX, ALIMENTS LIQUIDES, AUTRES PREMELANGES D’ADDITIFS ET AUTRES ALIMENTS COMPOSES (CAS 3):

En fonction des intrants utilisés, certaines incompatibilités contractuelles doivent être gérées lors des successions de fabrications.

Le fabricant doit donc démontrer qu’il respecte les seuils contractuels définis, et ce avec une marge de sécurité suffisante.

Dans le cas d’un intrant interdit dans les mentions valorisantes d’un cahier des charges, il ne s’agit ni d’une autorisation (au sens additif du terme) ni d’une incompatibilité (au sens néfaste pour la santé), un taux de transfert inter-lots inférieur ou égal à 3 % permettra un enchaînement sans rinçage.

Ce seuil est bien un seuil maximum : il appartient à chaque entreprise d’évaluer les risques de transfert inter-lots au travers de son analyse HACCP et de minorer le seuil le cas échéant.

Annexe 5 - Efficacité bactériolytique

Règles techniques pour l'évaluation de l'efficacité bactériolytique d'une ligne de granulation ou de traitement thermique

TECALIMAN-FicheTech67-Efficacité bactériolytique granulation ou traitement thermique.pdf

Annexe 6 - Cahier des charges transport

Cahier des charges Qualimat transport

Annexe 7 - Note syndicale_signalement des non-conformités sanitaires: mode d'emploi

20230705 Note Syndicale Signalement des non conformités.pdf

Annexe 8 - Exigences spécifiques pour les bolus

Le bolus est un aliment complémentaire se présentant sous la forme d’un « gros granulé » administré oralement à l’animal en une seule fois mais qui peut libérer progressivement les nutriments qu’il contient sur une durée liée à la cinétique de dégradation du produit. Certains bolus sont à libération rapide de un à quelques jours et d’autres à libération beaucoup plus lente sur plusieurs mois.

Les bolus sont principalement utilisés chez les animaux ruminants, notamment les bovins.

Il est recommandé qu’ils soient administrés aux animaux par une personne compétente (expert en nutrition, vétérinaire, éleveur professionnel formé à cette pratique…).

Lorsqu’un aliment diététique est mis sur le marché sous la forme d’un bolus contenant des additifs pour lesquels une teneur maximale est fixée (notamment oligo-éléments), l’étiquette doit mentionner le délai maximal de libération continue du bolus ainsi que le taux de libération journalier pour chacun de ces additifs.

Par ailleurs, à la demande des autorités, l’entreprise qui met un bolus à libération lente sur le marché doit pouvoir apporter la preuve que le niveau d’additif délivré quotidiennement à l’animal n’entraîne pas de dépassement de l’apport  journalier total autorisé qui dépend de la quantité de ration complète à 12%  d’humidité ingérée chaque jour  et de la teneur maximale autorisée par kilogramme de cette ration complète.

La démonstration du non-dépassement des apports maximaux autorisés doit reposer sur des études démontrant le niveau de libération du bolus. Celles-ci peuvent être pratiquées in vivo ou in vitro (par la reconstitution du milieu digestif de l’animal considéré).

Un bolus peut contenir jusqu’à 20% de fer sous forme inerte non biodisponible dans le but d’accroître sa densité et son bon positionnement dans le milieu digestif de l’animal. Dans ce cas le pourcentage de fer inerte présent dans le bolus devra être indiqué sur l’étiquette.

Annexe 9 - Principaux textes réglementaires

Cette annexe regroupe les principaux textes réglementaires applicables au secteur de la nutrition animale, notamment en lien avec la qualité et la sécurité des produits. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive compte tenu du nombre de textes ayant été publiés dans les législations européenne et française.

La plupart des actes législatifs mentionnés ont été modifiés ultérieurement et il convient donc de se référer aux versions consolidées en vigueur :

01– HYGIENE EN ALIMENTATION ANIMALE – AGREMENT – ENREGISTREMENT – CONTROLES OFFICIELS

Code
 Titre
 Date
 Objet
[01-01]
 Directive 2001/95/CE
 03/12/2001
 Sécurité générale des produits
[01-02]
 Règlement (CE) n°178/2002
 28/01/2002

Principes généraux et prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires [Législation Générale Alimentaire Européenne]
[01-03]
 Règlement (CE) n°183/2005 12/01/2005
 Exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux
[01-04]
 Règlement (CE) n°141/2007 14/02/2007

Exigence relative à l'agrément des établissements du secteur de l'alimentation animale qui fabriquent ou mettent sur le marché des additifs pour l'alimentation animale de la catégorie "coccidiostatiques et histomonostatiques"
[01-05] Règlement (UE) n°225/2012 15/03/2012

Agrément d’établissements mettant sur le marché, à des fins d’alimentation animale, des produits dérivés d’huiles végétales et de graisses mélangées et exigences spécifiques de production, d’entreposage, de transport et de dépistage de la dioxine des huiles, des graisses et des produits dérivés
[01-06]

Règlement (UE) 2017/625

15/03/2017

Contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques,
[01-07]

Loi 2018-938 (dite Loi EGALIM)

 30/10/2018

Equilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
[01-08]

Loi 2019-486 (dite Loi PACTE) et l’arrêté du 20 janvier 2021

 

Déclaration dématérialisée sur un site internet public par les professionnels de rappels de produits, de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux
[01-09] Arrêté du 28 février 2000 28/02/2000

Agrément et enregistrement de certains établissements et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale. 
[01-10] Arrêté du 23 avril 2007 23/04/2007

Agréments et autorisation des établissements du secteur de l'alimentation animale [Modification de l’arrêté du 28 février 2000]
[01-11] Avis aux Opérateurs 12/01/2006

Avis aux professionnels de l'alimentation humaine et aux professionnels de l'alimentation animale relatif à l'enregistrement des établissements

02 – SUBSTANCES INDESIRABLES

Code
 Titre
 Date
 Objet

[02-01]

Directive 2002/32/CE

07/05/2002

Substances indésirables dans les aliments pour animaux

[02-02]

Règlement (CE) n°396/2005

 23/02/2005

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale.

[02-03]

Règlement (UE) n° 225/2012

 15/03/2012

Agrément d’établissements mettant sur le marché, à des fins d’alimentation animale, des produits dérivés d’huiles végétales et de graisses mélangées et exigences spécifiques de production, d’entreposage, de transport et de dépistage de la dioxine des huiles, des graisses et des produits dérivés

[02-04]

 Arrêté du 12 janvier 2001

 12/01/2001

Teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux

[02-05]

Recommandation (UE) 2016/1319 de la commission du 29 juillet 2016

29/07/2016

Modifiant la recommandation 2006/576/CE en ce qui concerne le déoxynivalénol, la zéaralénone et l'ochratoxine A dans les aliments pour animaux familiers

[02-06]

Recommandation 2013/165/UE de la commission du 27 mars 2013

27/03/2016

Recommandation concernant la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et les produits à base de céréales

03 – ZOONOSES – SALMONELLES

Code
 Titre
 Date
 Objet

[03-01]

Directive 2003/99/CE

17/11/2003

Surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques

[03-02]

Règlement (CE) n°2160/2003

 17/11/2003

Contrôle des salmonelles et d'autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire

[03-03]

Arrêté du 23 avril 2007

 23/04/2007

Agréments et autorisation des établissements du secteur de l'alimentation animale [Modification     arrêté      28      février      2000      –      Agrément « salmonelles »]

[03-04]

Arrêté du 26 février 2008

 

fixant les moyens de lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l’espèce Gallus gallus en filière chair

[03-05]

 Arrêté du 4 décembre 2009

 

fixant les moyens de lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de dindes de reproduction de l’espèce Meleagris gallopavo en filière chair

[03-06]

Arrêté modifié du 4 décembre 2009

 

relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales

[03-07]

Arrêté du 1er août 2018 

 

fixant les moyens de lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l’espèce Gallus gallus en filière ponte d’œufs de consommation

04 – COMMERCIALISATION ET ETIQUETAGE DES MATIERES PREMIERES ET ALIMENTS COMPOSES

Code
 Titre
 Date
 Objet

[04-01]

Règlement (CE) n°767/2009

13/07/2009

Mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux

 

[04-02]


Règlement 2020/354


04/03/2020

Liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers

 

[04-03]

 

Règlement (UE) n°68/2013

 

16/01/2013

Catalogue des matières premières pour aliments des animaux [Liste non exhaustive des principales matières premières pour l’alimentation animale]

05 – COMMERCIALISATION ET ETIQUETAGE DES ADDITIFS ET PREMELANGES

Code
 Titre
 Date
 Objet

 [05-01]

Règlement (CE) n°1831/2003

 22/09/2003

Additifs destinés à l'alimentation des animaux [+ Prémélanges d’additifs]

 [05-02]

Règlement (CE) n°429/2008

 25/04/2008

Etablissement et présentation des demandes / Evaluation et autorisation des additifs pour l'alimentation animale

[Lignes directrices pour la constitution et l’évaluation de dossiers de demande d’autorisation d’additifs]

 [05-03]

Registre Communautaire des Additifs Autorisés

 Mise à jour régulière

[Divisé en deux parties I et II]

 [05-04]

Arrêté du 13 février 1992


13/02/1992

Liste et conditions d’incorporation des additifs aux aliments pour animaux

06 – SOUS-PRODUITS ANIMAUX

Code
 Titre
 Date
 Objet

 [06-01]

Règlement (CE) n°999/2001

 22/05/2001

Règles pour la prévention, le contrôle et l'éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles [Restriction et interdiction d’emploi de certaines matières premières d’origine animale]

 [06-02]

Règlement (CE) n°1069/2009

 21/10/2009

Règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine

 [06-03]

Règlement (CE) n°142/2011

 25/02/2011

Application du règlement (CE) n°1069/2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine

 [06-04]

Arrêté du 18 juillet 2006

 18/07/2006

Interdiction de l'emploi de certaines protéines, phosphates et graisses d'origine animale dans l'alimentation et la fabrication d'aliments des animaux d'élevage et fixant des conditions supplémentaires aux échanges, aux importations et aux exportations de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation et à la fabrication d'aliments des animaux d'élevage

[06-05]

Arrêté du 23 avril 2007

23/04/2007

Agréments et autorisation des établissements du secteur de l'alimentation animale [Modification de l’arrêté du 28 février 2000]

07 – ALIMENTS MEDICAMENTEUX

Code
 Titre
 Date
 Objet

 [07-01]

Règlement 2019/4

11/12/2018

La fabrication, la mise sur le marché et l’utilisation d’aliments médicamenteux pour animaux

08 – METHODES D’ANALYSES

Code
 Titre
 Date
 Objet

 [08-01]

Règlement (CE) n°152/2009

 27/01/2009

Fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux

09 – CONTROLE METROLOGIQUE – PREEMBALLAGES – MATERIAUX CONTACT ALIMENTAIRE

Code
 Titre
 Date
 Objet

[09-01]

Décret n°78-166

31/01/1978

Contrôle métrologique de certains préemballages

 [09-02]

Arrêté du 20 octobre 1978

 20/10/1978

Contrôle       métrologique       de       certains       préemballages (prescriptions générales, inscriptions et marquage…) [Arrêté d'application du décret n°78-166]

[09-03]

Décret n°2001-387

03/05/2001

Contrôle des instruments de mesure

[09-04]

Arrêté du 31 décembre 2001

 31/12/2001

Modalités d'application de certaines dispositions relatives au contrôle des instruments de mesure [Arrêté d'application du décret n°2001-387]

[09-05]

Arrêté du 26 mai 2004

26/05/2004

Instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service

[09-06]

Arrêté du 10 janvier 2006

10/01/2006

Instruments de pesage à fonctionnement automatique, en service

 [09-07]

Arrêté du 28 avril 2006

28/04/2006

Modalités d'application relatives à la mise sur le marché et à la mise en service de certains instruments de mesure

[Arrêté d’application du décret n°2006-447]

 [09-08]

Décret n°92-631

 08/07/1992

Matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme ou des animaux

 [09-09]

 Décret n°2016-769

 09/06/2016

Instruments de mesure

10 – ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES

Code
 Titre
 Date
 Objet

 [10-01]

Règlement (CE) n°1829/2003

 22/09/2003

Denrées alimentaires et aliments pour animaux génétiquement modifiés

 [10-02]

Règlement (CE) n°1830/2003

 22/09/2003

Traçabilité et étiquetage des organismes génétiquement modifiés et traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement modifiés

11 – AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Code
 Titre
 Date
 Objet

[11-01]

Règlement (CE) n°834/2007

28/06/2007

Production biologique et étiquetage des produits biologiques

[11-02]

Règlement (CE) n°889/2008

 05/09/2008

Modalités relatives à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles

[Règlement d'application du règlement (CE) n°834/2007]

12 – SECURITE DES PERSONNES

Code
 Titre
 Date
 Objet

 [12-01]

 650/SGDSN/PSN/PSE

 17/01/2014

Partie publique du plan gouvernemental de vigilance, de prévention et de protection face aux menaces d’actions terroristes

Annexe 10 - Bibliographie

Parmi l’ensemble de la documentation ayant servi à l’élaboration de ce guide de bonnes pratiques, figurent de façon non exhaustive les principaux éléments suivants

AFCA-CIAL :

AFCA-CIAL/COOP de FRANCE NUTRITION ANIMALE/SNIA

AFNOR

ANSES

- Observatoire de l’alimentation - Rapport final - Prototypage de la Section Sanitaire - Octobre 2013

CODEX ALIMENTARIUS

COOP de France/SNIA

DGAl

FAO

FEFAC

FSA

RESEDA

SGDSN

 

Annexe 11 - Proposition de classification des déchets

Les tableaux ci-dessous résument la liste des déchets susceptibles d’être présents dans les usines avec une préconisation de classification entre Déchets Non Dangereux (DND) et Déchets Industriels Dangereux (DID).

Nature

Classification

Préconisations

INT : Echantillon, Fine d'aspiration, Balayures

INT : Oligo-éléments

INT : Produits de synthèse

PF : Echantillon, Fine d'aspiration, Balayures

PF : Souillé – moisi – périmé

PF : non conforme (Prémix, Aliments)

Nettoyage de presse

DND

DND

DND

DND

DND

DND

DND

 

 

Benne au sein de l'usine puis incinération (ordures ménagères).

INT consistant en substances médicamenteuses (notamment prémélanges médicamenteux)

INT classé comme substance chimique toxique

INT ou PF particulièrement contaminé sous séquestre (ex : contamination importante en dioxine)

DID

 

DID

DID

Entreprise spécialisée

 

Décision du mode de destruction par les autorités

INT : Intrants (matières premières, additifs, prémélanges médicamenteux…) / PF : Produits Finis et Semi-Finis (dont aliments médicamenteux)

Nature

Classification

Préconisations

Emballages de prémélanges

DND


Sac papier – Papier – Carton

Sac papier + plastique

DND

DND

Recyclage spécifique

Big-bags

DND


Sac ayant contenu des substances/mélanges chimiques dangereux

DND/DID

Entreprise spécialisée

Nature

Classification

Préconisations

Ferraille, Métaux

DND/DID

Ferrailleur, container spécif.

Huiles (maintenance)

DND

Déchetterie locale

Palettes : bois nature

DND

Collecteur de palettes

bois traité ou souillé

DID


Batteries, piles, ordinateur, écran…

DID


Electricité : câblage, tubes néons…

Huiles usagées de vidanges

DID

DID

Entreprise spécialisée

Liquide de refroidissement de groupe électrogène

DID


 

Annexe 12 - Structures mentionnées dans le Guide

ANSES : L’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail en France.

EFSA : L'European Food Safety Authority est une agence de l’Union européenne créée en 2002 dans le but de servir de source impartiale d’avis scientifiques pour les gestionnaires des risques et de communiquer sur les risques associés à la chaîne alimentaire.

OMSA : L'Organisation Mondiale de la Santé Animale est une organisation intergouvernementale dont la raison d'être est d'améliorer la santé animale dans le monde. Elle a été fondée en tant qu'Office International des Epizooties (OIE).